CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 583 résultats pour « Bruno ROY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497558

Admin. suprême

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 41 sur 80

← PrécédentSuivant →
CA

7ème Ch Prud'homale

680c68a3230da8dfaf90c026

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Thomas VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008259477

Admin. suprême

27 juillet 2006

27 juillet 2006

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018259764

Admin. suprême

13 février 2008

13 février 2008

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Roger, Sevaux, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022057628

Admin. suprême

31 mars 2010

31 mars 2010

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de la VILLE DE PARIS, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a3bd3db21cbdd88dfb

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Maître Y..., avocat au barreau de ParisAPPELANTE****************SCP OUIZILLE-DE KEATINGmandataire liquidateur de ADEPA51 avenue du Maréchal Joffre92000 NANTERREreprésentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896e6

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

siège social est CHAURAY 79036 NIORT CEDEX 9 avec agence régionale 25 avenue de la Libération 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assistée de Me Bruno

Source officielle
CC

civ1

61372388cd5801467740b06c

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Bruno B..., substituant M.

Source officielle
CC

soc

613723accd5801467740cc93

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Bruno X..., demeurant ..., 5 / de M. Léonard C..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d6cd5801467740ecff

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Mickaël Bruno M..., 61 / M. Laurent Fernand André ZJ..., 62 / M. Anastase XM... ZH..., 63 / Mme Jacqueline Chantal ZF..., 64 / M. Roger ZD..., 65 / M.

Source officielle
CC

civ3

613721fdcd580146773f94be

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Bruno A..., demeurant ... (2e) (Rhône), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société SIR, 8 / La compagnie La Préservatrice foncière, dont le siège est ... (2e) (Rhône),

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb268

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Bruno F..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 4 ) M. Gérard A..., demeurant ... à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), 5 ) M.

Source officielle
CC

soc

61372301cd580146774043ee

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Le Roux-Cocheril, Chagny, conseillers, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448343

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:442676.20220425

Admin. suprême

25 avril 2022

25 avril 2022

Il est constant que l'ours brun ne vit plus en France que dans le massif des Pyrénées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868b2

Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

réalisateurs de plateaux, le réalisateur d'un film de présentation de l'activité de la Française d'Images, des rédacteurs de textes de liaison et de présentation, le rédacteur d'un texte pour un CD - ROM

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f678

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[G] [Y], salarié de la société [3] (la société) en tant qu'ouvrier agro-alimentaire, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'rupture de la coiffe des rotateurs épaule droite'.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35d25cdc6046d47ac7667

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sophie -14 [Adresse 5] SELARL Cabinet LEGA-CITE - Me Stéphane BONNET - [Adresse 6] * La société SCCV [Localité 2] - Ilot Bernard [Adresse 7] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître GIROD-ROUX Sophie -14

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e9045bbe450008b2ccf6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

APPELANTE : S.A.S.U. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] rerpésentée par Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

61632b3181886c8c1bac9737

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

déclaration d'appel du 17 mai 2010, APPELANTE : La SA POLYREY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Bruno

Source officielle