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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

885 résultats pour « Claire-sophie GABRIEL »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 57

—

Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

Article Annexe III

—

La seconde partie vise à évaluer la capacité du candidat à écrire un texte qui s'inscrit dans une situation de communication clairement précisée par l'énoncé.

Article Annexe III

—

Les consignes relatives à l'accès à la zone de contrôle sont clairement signalées : - à l'accueil du public ; - à l'entrée de la zone de contrôle ; E. 4. Stationnement des véhicules E. 4.1. Parking du centre de contrôle E. 4.1.1.

Article Annexe I a

—

Situation de début : - Les biens ; - La liste et les procédures des opérations de surveillance clairement définies ; - Le bon de travail, les autorisations sont fournis ; 3. Conditions de réalisation : 3.1.

Article Annexe Ib

—

apparent des marchandises A2T4C4 - Accepter ou refuser tout ou partie de la livraison A2T4C5 - Émettre les réserves sur le document de transport A2T4C6 - Émarger les documents A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4CP2 - Présenter clairement

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

prêts garantis, des outils de portage et des garanties des fermages ; 6° De maintenir l'investissement dans les exploitations des personnes projetant de cesser leur activité et de fournir aux personnes ayant un projet d'installation des informations claires

Article 2

—

des Bouches-du-Rhône (13), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 1° bis Le 9 mai 2024, le site de célébration de Marseille, situé sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore

LEGIARTI000031350582

—

Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

—

de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

—

Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000035979744

—

: classe de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000029214672

—

Adonis) * * * Lycée français - Mlf Libye Tripoli * * * Ecole française de Vilnius Lituanie Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Ecole maternelle et primaire francophone Luxembourg Luxembourg * Ecole privée Notre-Dame Sainte-Sophie

Article Annexe I

—

Dans ce cas les concentrations retenues doivent être clairement indiquées dans la notice d'utilisation ; c) Exigences particulières : L'anti-C doit agglutiner dans sa technique d'utilisation les globules rouges ayant l'antigène C et dépourvus de l'antigène

Article 1

—

Ces bornes doivent être clairement séparées et repérées par une signalisation appropriée. Les tableaux d'arrivée de courant doivent également être équipés d'une enveloppe de protection de degré IP 2X.

Article Annexe I a

—

- Les éléments nouveaux sont clairement mis en évidence dans un rapport succinct. - L'accueil est effectué selon les règles d'usage. - L'expression du besoin est précise et sans ambiguïté. - L'information donnée est correcte et adaptée.

Article ANNEXE II

—

Dans ce cas, ils sont clairement identifiables. Par exception aux distances horizontales d'éloignement de l'emplacement réservé au public précisées dans le tableau du présent point SAP. OPS. 305 : SAP.

Article Annexe 2

—

Finalités des enseignements Les enseignements d'information et gestion ont pour objectifs principaux de permettre aux élèves : - de se construire une représentation claire de l'ensemble des activités d'une organisation ; - de comprendre le rôle des méthodes

Article Annexe

—

Meurthe-et-Moselle) 5e régiment de dragons du Valdahon (Doubs). 6e régiment de commandement et de soutien de Nîmes (Gard). 6e régiment d'hélicoptères de combat de Compiègne (Oise). 8e régiment de transmissions/ centres de transmission de Reuilly et Gabriel

Article Français (suite)

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.: Les Quatre Chemins Gabriel, P.: Chaque aube tient la parole Jouanard : G.: Jours sans événement Manier, J.F.: C'est moi Marie-Étienne: Poésies des lointains (anthologie) Mathy, P.: L'Atelier des saisons Milosz, C.: Enfant d'Europe et autres poèmes

Article 221-II-2/13

—

doivent être utilisables en toute sécurité à tout moment et être dégagées de tout obstacle ; et .3 des aides supplémentaires pour l'évacuation doivent être prévues lorsqu'elles sont nécessaires pour faciliter l'accessibilité, donner des indications claires

Page 41 · 885 résultats

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