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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372434cd58014677413843

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 21 septembre 1990, la Banque nationale de Paris (la banque) a consenti un prêt à la société X... cuisines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c0

Appel

10 février 2004

10 février 2004

BARASCUD CUISINES de l'ensemble de ses demandes ;Condamne la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d76

Appel

26 février 2004

26 février 2004

fait connaître aux époux Y..., propriétaires depuis 1996 du duplex situé aux troisième et quatrième étage, qu'ils devaient libérer le conduit n° 2 sur lequel était raccordé la hotte aspirante de leur cuisine

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402578_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

B..., à raison d’un contrat à durée indéterminée à temps plein, comme aide de cuisine.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c8660a2a1858e05800b69

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[E] - engagé en qualité de cuisinier à compter du 22 février 2016 selon l'article 1 de son contrat de travail - soutient en substance qu'il a toujours exercé les fonctions d'un chef de cuisine, sans jamais

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741da9f

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

que l'huissier avait le droit de requérir ; qu'ensuite pour éviter une rencontre avec son débiteur qu'il savait violent il était reparti pour se diriger vers Reims où il espérait récupérer une cuisinière

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300598

Cassation

7 septembre 2023

7 septembre 2023

formulaire différent indique en effet le prétendu mauvais état de "séjour / salle à manger ", qui n'est pourtant aucunement mentionné sur l'état de lieux d'entrée et comprend des " équipements : plaque de cuisson

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642e647b826f3a04f521691b

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

J'effectue tous les soirs le rangement et le nettoyage de mon poste de travail avant de sortir de la cuisine le 06/07 inclus.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2404247_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Toutefois, contrairement à ce que fait valoir le requérant, celui-ci est seulement diplômé en tant que commis de cuisine.

Source officielle
CC

soc

6137250ecd5801467741a998

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Y... a été engagé par la société Les Terrasses de la bastide de Gordes en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002 ; que l'employeur, invoquant une faute grave

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01340

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

Y..., engagé en qualité de cuisinier le 8 juillet 2009 par la société Manaia Dujardin, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 2 juin 2014 ; que contestant son licenciement,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00256

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Rémy-Corlay, avocat de la société Medotels, de Me Balat, avocat de Mme R..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme R..., embauchée en qualité de cuisinière

Source officielle
CC

soc

61372273cd580146773fd28a

Cassation

7 février 1995

7 février 1995

X... comme aide-cuisinier, depuis le 2 mars 1990 ; que le contrat de travail ayant été rompu le 28 juillet 1990, la cour d'appel a jugé qu'il s'agissait d'un licenciement et qu'il était dépourvu de

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Pierre Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

, réfectoire et sanitaire, gymnase ; que le sinistre est intervenu dans la nuit du 16 au 17 février 2013, que le gymnase était détruit, les pignons des modules cuisine, administration, réfectoire ont été

Source officielle
TA

3ème chambre, JU

DTA_2209706_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Les plats cuisinés font l'objet d'une préparation, d'une cuisson, d'un conditionnement et enfin d'un stockage avant leur livraison. 9.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f20cdc6046d4771130f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Son bloc cuisine complet et amovible (plaque de cuisine, bouteille de gaz et évier avec sa réserve d’eau).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89854

Appel

21 mars 2007

21 mars 2007

FAITS ET PROCEDURE : Embauchée suivant contrat de travail à durée indéterminée , d'abord à temps partiel puis à temps plein, en qualité de chef cuisinier à compter du 18 août 2003 , par la SARL les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00408

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

[X] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel dans un dessein libidineux dans la mesure où les gestes au niveau du ventre ou des cuisses pouvaient aussi avoir une dimension non sexualisée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201235

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

X... a continué d'exercer une activité au sein de l'entreprise en tant que cuisinier, ce, pendant plusieurs semaines, de mai à juin 2002, ainsi que du 23 avril au 5 juin 2003, date de la constatation par

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2601141_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... a travaillé, entre le mois de juin 2022 et la date de la décision attaquée, pour sept employeurs différents, en tant que commis de cuisine, aide cuisine, cuisinière

Source officielle

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