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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372434cd58014677413843
8 octobre 2003
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 21 septembre 1990, la Banque nationale de Paris (la banque) a consenti un prêt à la société X... cuisines
Cour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868c0
10 février 2004
BARASCUD CUISINES de l'ensemble de ses demandes ;Condamne la S.A.R.L.
6253c8f7bd3db21cbdd86d76
26 février 2004
fait connaître aux époux Y..., propriétaires depuis 1996 du duplex situé aux troisième et quatrième étage, qu'ils devaient libérer le conduit n° 2 sur lequel était raccordé la hotte aspirante de leur cuisine
Chambre 3
DTA_2402578_20260409
9 avril 2026
B..., à raison d’un contrat à durée indéterminée à temps plein, comme aide de cuisine.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
671c8660a2a1858e05800b69
23 octobre 2024
[E] - engagé en qualité de cuisinier à compter du 22 février 2016 selon l'article 1 de son contrat de travail - soutient en substance qu'il a toujours exercé les fonctions d'un chef de cuisine, sans jamais
cr
6137256ecd5801467741da9f
9 mars 1995
que l'huissier avait le droit de requérir ; qu'ensuite pour éviter une rencontre avec son débiteur qu'il savait violent il était reparti pour se diriger vers Reims où il espérait récupérer une cuisinière
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300598
7 septembre 2023
formulaire différent indique en effet le prétendu mauvais état de "séjour / salle à manger ", qui n'est pourtant aucunement mentionné sur l'état de lieux d'entrée et comprend des " équipements : plaque de cuisson
1re chambre sociale
642e647b826f3a04f521691b
5 avril 2023
J'effectue tous les soirs le rangement et le nettoyage de mon poste de travail avant de sortir de la cuisine le 06/07 inclus.
8ème chambre
DTA_2404247_20251024
24 octobre 2025
Toutefois, contrairement à ce que fait valoir le requérant, celui-ci est seulement diplômé en tant que commis de cuisine.
soc
6137250ecd5801467741a998
16 mai 2007
Y... a été engagé par la société Les Terrasses de la bastide de Gordes en qualité de chef cuisinier pour une durée de trois ans à compter du 15 décembre 2002 ; que l'employeur, invoquant une faute grave
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01340
2 octobre 2019
Y..., engagé en qualité de cuisinier le 8 juillet 2009 par la société Manaia Dujardin, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 2 juin 2014 ; que contestant son licenciement,
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00256
20 février 2019
Rémy-Corlay, avocat de la société Medotels, de Me Balat, avocat de Mme R..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme R..., embauchée en qualité de cuisinière
61372273cd580146773fd28a
7 février 1995
X... comme aide-cuisinier, depuis le 2 mars 1990 ; que le contrat de travail ayant été rompu le 28 juillet 1990, la cour d'appel a jugé qu'il s'agissait d'un licenciement et qu'il était dépourvu de
édure suiviec/Pierre Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01016
15 mai 2018
, réfectoire et sanitaire, gymnase ; que le sinistre est intervenu dans la nuit du 16 au 17 février 2013, que le gymnase était détruit, les pignons des modules cuisine, administration, réfectoire ont été
3ème chambre, JU
DTA_2209706_20250326
26 mars 2025
Les plats cuisinés font l'objet d'une préparation, d'une cuisson, d'un conditionnement et enfin d'un stockage avant leur livraison. 9.
Chambre 1 Section 9
69d55f20cdc6046d4771130f
7 avril 2026
Son bloc cuisine complet et amovible (plaque de cuisine, bouteille de gaz et évier avec sa réserve d’eau).
6253c9e6bd3db21cbdd89854
21 mars 2007
FAITS ET PROCEDURE : Embauchée suivant contrat de travail à durée indéterminée , d'abord à temps partiel puis à temps plein, en qualité de chef cuisinier à compter du 18 août 2003 , par la SARL les
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00408
[X] ait volontairement accompli des gestes à caractère sexuel dans un dessein libidineux dans la mesure où les gestes au niveau du ventre ou des cuisses pouvaient aussi avoir une dimension non sexualisée
civ2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201235
9 juillet 2009
X... a continué d'exercer une activité au sein de l'entreprise en tant que cuisinier, ce, pendant plusieurs semaines, de mai à juin 2002, ainsi que du 23 avril au 5 juin 2003, date de la constatation par
1re Section - 2e Chambre
DTA_2601141_20260505
5 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... a travaillé, entre le mois de juin 2022 et la date de la décision attaquée, pour sept employeurs différents, en tant que commis de cuisine, aide cuisine, cuisinière
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