dictées par des contraintes fonctionnelles telles que la contenance standard, de larges ouvertures en hauteur pour faciliter l'accès, des parois striées pour éviter le vandalisme par apposition de graffitis

dictées par des contraintes fonctionnelles telle que la contenance standard, de larges ouvertures en hauteur pour faciliter l'accès, des parois striées pour éviter le vandalisme par apposition de graffitis

Dans son courrier du 31 octobre 2023, il a joint à ses protestations des photographies dont il résulte effectivement des griffures sur la toile du canapé et une déchirure de la toile couvrant le sommier

sauvages qui ont dû être amenés à la SPA, l'état du logement étant par ailleurs attesté par les photographies prises le jour de l'expulsion par le commissaire de justice où sont visibles de nombreuses griffures

en bon état, côté Nord, le bardage, les huisseries et vitrages sont globalement en bon état, un petit choc sous l'angle du bardage à gauche de la porte de droite à hauteur de la serrure, une petite griffure

salle à manger plus au centre et une cuisine américaine sur le côté gauche, aucun éclat d'origine, défaut dans la texture du tesson, éclat récent provoqué lors du déballage ou de la pose ni aucune griffure

Le procès-verbal d'huissier établi le 8 avril 2022 constate la présence de griffures à l'intérieur du contacteur de démarrage et il constate que le disque de direction du volant est mobile, constat qui

Le contrat portait commande de divers matériels de reproduction de clés minute, d'imprimerie, de gravure, une machine de talons chaussures et un ensemble laboratoire photo pour un montant de 622.903 francs

et la revendication par les inventeurs d'un droit réel de propriété sur ce site, comme des droits de propriété intellectuelle sur les peintures et gravures pariétales qui ornent cette grotte datant du

et crémations) et laisse subsister, hors de son champ, les prestations relatives au service libre (transport des corps avant mise en bière, garnitures intérieures des cercueils, plaques, croix ou gravures

Le certificat médical initial du 6 février 2020 rapporte une agression sur le lieu de travail par la personne dont elle s'occupe avec griffure (pièce 4 / appelante).

l'expertise matérielle du véhicule BMW ont permis de révéler que l'impact était particulièrement profond à mi-hauteur de la porte côté conducteur soit à environ 90 cm du sol ainsi que la présence de griffures

L'animal présentait diverses et multiples morsures du postérieur droit ainsi que d'importants griffures cutanées.

présence de multiples tâches et de traces d’humidité, plinthes en bois sales avec divers éclats, murs tapissés en mauvais état, sale, papier déchiré en de multiples endroits, présence de multiples griffures

Elle est en arrêt de travail depuis le 31 janvier 2025 à la suite d’un accident du travail durant une contention difficile où elle a été victime de coups de poing, de pied, de morsures, griffures et crachats

, deux contusions dans le dos d'environ 10 et 5 cm, un 'dème de la face dorsale du bras gauche, des dermabrasions du coude et des chevilles et du genou droit, plaie de la phalange du majeur droit, griffure

d'affirmer, non plus, que celui-ci verra dans les trois « dégoulinures » de la marque première une figuration de la lettre « M », alors qu'elles se présentent plutôt comme la trace laissée par une griffure

FAITS ET PROCEDURE La société Eurodatacar est spécialisée dans la gravure et le marquage antivol de véhicules automobiles.