-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 80

Code de l'éducation

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article L783-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 83

Code monétaire et financier

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations mentionnées au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article L784-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 82

Code monétaire et financier

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations mentionnées au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même

Article L785-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 80

Code monétaire et financier

-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations mentionnées au II et au III, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite

Article D686-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 38

Code de l'éducation

Article D687-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 50

Code de l'éducation

Article ANNEXE 1

—

psychiatrie 43 828,42 43 828,42 Normandie 1764 1764 760000463 760024042 CHI ELBEUF AC MCO 1 022,51 1 022,51 Normandie 1764 1764 760000158 760780239 CHU ROUEN AC MCO 3 901,40 3 901,40 Normandie 1764 1764 760025734 760780692 CMPR LES HERBIERS BOIS GUILLAUME

Article Annexes III et IV

—

. ― A gauche, compilation des marées réalisées en 2011-2012 par un navire pratiquant la senne de plage en Languedoc-Roussillon : rayon d'action de 10 km vers le nord, de 5 km vers le sud, trajet route à une distance de 200-800 m de la côte, mise en pêche

Article 1

—

pédale de frein pour ceux équipés d'une boîte de vitesses automatique ou assimilée ; Les rétroviseurs additionnels doivent permettre de voir une grande partie du côté, la roue située à l'extrémité arrière et au moins une portion de route située à gauche

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Thouaré ; (rive droite) au pignon oriental de la dernière maison du susdit bourg ; (rive gauche) à la maison de la Praudière. Sèvre nantaise A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire.

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ;

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Page de garde Est inséré en partie haute, justifié à gauche conformément à la charte graphique gouvernementale, le bloc-marque de la préfecture de département ou du haut-commissariat ayant établi l'évaluation de sûreté du port ; Sont précisées, en partie

Article L775-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95

Code monétaire et financier

I-Sous réserve des dispositions mentionnées au II et au III, sont applicables, dans les îles Wallis et Futuna, les articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article (suite)

—

2) prend un niveau CAM, en conditions de vol à vue si possible, et affiche le régime d'endurance maximum ; 3) se dirige vers l'aérodrome le plus approprié, tous feux de navigation et anticollision allumés ; 4) effectue deux triangles de détresse à gauche

LEGIARTI000029693825

—

Par exemple, une lésion d'un membre plus une lésion d'un œil, de même qu'une lésion du bras gauche plus une lésion du bras droit, constituent des infirmités multiples simultanées, alors que les diverses affections pouvant résulter d'une lésion de la rotule

LEGIARTI000051499022

—

FR000000000000207 MFPM Site de Cataroux MFPM Siège des Carmes 3700 - - - - 3700 FR000000000000211 PAPETERIES DE GIROUX PAPETERIES DE GIROUX 6399 6399 6399 7383 7383 33963 FR000000000000213 OI France SAS Puy-Guillaume

Article ANNEXE

—

: 23 décembre 1993 : 200 000 : : Blanc-Mesnil (Le) (93) : 16 décembre 1993 : 1 000 000 : : Blanquefort (33) : 15 décembre 1993 : 20 000 : : Blois (41) : 19 novembre 1993 : 10 000 : : Bois-Guillaume

LEGIARTI000051471596

—

Alpes-Maritimes Aiglun (06001) ; Amirat (06002) ; Ascros (06005) ; Auvare (06008) ; Beuil (06016) ; Châteauneuf-d'Entraunes (06040) ; Collongues (06045) ; La Croix-sur-Roudoule (06051) ; Cuébris (06052) ; Daluis (06053) ; Entraunes (06056) ; Gars (06063) ; Guillaumes

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Monêtier-les-Bains, Orcières, Saint-Bonnet, Saint-Firmin, Savines-le-Lac Alpes-Maritimes 1re circonscription Cantons de : Nice I, Nice II, Nice III, Nice IV, Nice VIII, Nice XII 2e circonscription Cantons de : Carros, Coursegoules, Guillaumes

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