Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00145
26 janvier 2017
26 janvier 2017
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois n°s V 15-27.264, W 15-27.265, X 15-27.266, Y 15-27.267, A 15-27.269, C 15-27.271, D 15-27.272 formés par l'association Cité Saint-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89849
31 octobre 2007
31 octobre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02721 Monsieur Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8984c
31 octobre 2007
31 octobre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 31 Octobre 2007 DEUXIÈME CHAMBRE No de rôle : 06 / 02722 Monsieur Joseph X...
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fc0
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Joseph, - Y...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007758504
25 mai 1990
25 mai 1990
les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant, d'une part, que la vente conclue le 21 germinal an VI entre l'administration départementale de la Haute-Garonne et Joseph
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007689895
27 juillet 1984
27 juillet 1984
Joseph Kalkowski et de Mme Thérèse Kalkowski sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleciv1
607940bb9ba5988459c3d87d
9 mars 1965
9 mars 1965
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE JOSEPH C...
Source officiellesoc
61372145cd580146773f26b5
24 avril 1990
24 avril 1990
Z..., demeurant ... à Château-Porcien (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1987 par la cour d'appel d'Aix en Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société SEPP Saint-Joseph
Source officielleciv1
60794c019ba5988459c446f1
5 mai 1981
5 mai 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT A ANTOINE Y..., ASSURE A LA COMPAGNIE LE NORD, MAIS CONDUITE PAR JOSEPH X
Source officiellecomm
61372210cd580146773f9edc
9 novembre 1993
9 novembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. et Mme Joseph Y..., demeurant à Schwenheim
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310140
19 février 2026
19 février 2026
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 FÉVRIER 2026 La société Saint-Joseph
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cad1
6 février 1997
6 février 1997
Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1994, qui, pour importations réputées faites sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à
Source officielle2ème chambre
DTA_2300563_20250220
20 février 2025
20 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300564_20250220
20 février 2025
20 février 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Joseph est rejetée.
Source officiellecr
613726a6cd58014677427644
11 septembre 2007
11 septembre 2007
sécurité ; que l'article 5 du décret du 8 janvier 1965 exige la mise en place d'un dispositif de protection pour éviter les chutes des salariés travaillant à une hauteur de plus de 3 mètres ; que Joseph
Source officielleciv1
607943659ba5988459c422ff
23 février 1977
23 février 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE JOSEPH B., SE DISANT NE A TANGER (MAROC), LE 10 AVRIL 1892, A DEMANDE AUX JUGES DU FOND DE DECLARER QU'IL EST DE NATIONALITE FRANCAISE COMME ETANT NE D'ISSACHAR B., LUI-MEME
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301635
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Joseph X... au dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Joseph X... à payer aux consorts X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.
Source officielleciv1
613720bbcd580146773edeb8
13 décembre 1988
13 décembre 1988
demeurant à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), Villa "Brise des Pins", Quartier Blancpignon, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1987 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit de Monsieur Joseph
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2302017_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
La décision prise par le directeur de l'EPHAD Saint-Joseph de Scey-sur-Saône doit être regardée comme totalement exécutée depuis le 1er octobre 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300826_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Elle fait valoir que : -la requête est irrecevable ; - les moyens soulevés par la commune de Saint-Joseph ne sont pas fondés.
Source officiellePage 41 sur 1026