ses enfants mineurs Armand, François et Matthieu, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 11 mai 2000, qui, pour homicide involontaire, a condamné Joseph

., tous deux domiciliés [...]                                     , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à Joseph

Sylvain X..., à occuper un immeuble dont il était usufruitier ; que Joseph X... est décédé le [...] en laissant pour lui succéder deux enfants, M.

Joseph, - C... Antoine, - B... Marc, - D...

Mme [L] [M], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 21-23.031 contre l'arrêt rendu le 30 juin 2021 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Joseph

Joseph Z... disposait de terrains dans le "quartier du Rhin" appelé actuellement Lurin, puisqu'il était mentionné chaque fois dans les actes de propriété comme voisin, qu'il peut donc être valablement

LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Célestin X..., décédé le 17 décembre 1997 en laissant pour lui succéder son fils Joseph

de la Sci Saint Joseph que M.

Joseph, - Z...

La province des s'urs de saint Joseph d'[Localité 1] est intervenue à l'acte.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 8 janvier 2004), que Mme Joseph

moyens identiques, réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 25 septembre 2003), qu'un tribunal a ordonné la licitation des immeubles dépendant de la succession de Joseph

Il est constant que ce dernier plan a été résolu et que la SCI SAINT JOSEPH a été placée en liquidation judiciaire suivant un jugement confirmé en appel.

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 10 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils

Joseph X... ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient qu'il résulte des actes du 20 août 1912, 6 mai 1926 et 22 avril 1927, que M.

Jean-E..., Joseph et Emile Z... ont assigné M.

Joseph X... de Y... serait tenu solidairement avec la société employeur, représentée par son mandataire-liquidateur, à rembourser à la Caisse les sommes dont devrait faire l'avance à la victime à titre

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2001, qui, pour faux et usage, escroqueries et tentative d'escroquerie, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement