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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. HSC
669e9d8fe2a18bd08ce38bed
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05696 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTMY MINUTE: 24/1454 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d93e2a18bd08ce38c69
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05642 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTED MINUTE: 24/1445 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d95e2a18bd08ce38cd7
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05698 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTM7 MINUTE: 24/1456 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d96e2a18bd08ce38ce2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05641 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTD2 MINUTE: 24/1444 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d96e2a18bd08ce38ce8
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05686 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTJS MINUTE: 24/1450 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d97e2a18bd08ce38cf7
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05684 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTJO MINUTE: 24/1449 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d98e2a18bd08ce38d20
19 juillet 2024
19 juillet 2024
MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION A LA DEMANDE D’UN TIERS OU EN CAS DE PÉRIL IMMINENT N° RG 24/05658 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZTHP MINUTE: 24/1447 Nous, Céline CARON-LECOQ
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5bfde28ee42071136a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleService des Criées
6876aff0e74401da7f35c781
1 juillet 2025
1 juillet 2025
non comparant ADJUDICATAIRE Monsieur [O] [Z] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 17] (HAUTS-DE-SEINE), de nationalité française, [Adresse 6] [Localité 11] représenté par Me Jean-Christophe LEROUX
Source officielleChambre de la Proximité
682d5e13321e64e1c832f0ac
8 juillet 2024
8 juillet 2024
contentieux de la protection de Rouen du 27 novembre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [R] [D] né le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Nina LETOUE
Source officielleChambre 1-5
6799c94cd742d0b11d26bea1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 24/12091 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNY3K Ordonnance n° 2025/[Localité 6]/11 Monsieur [T] [G] représenté par Me Danielle FERRAN-LECOQ
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2301397_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Saint-Denis et de la société Foncia Chadefaux Lecoq, syndic de la copropriété.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69c0cdc6046d47cb2f42
1 juin 2026
1 juin 2026
RG 25/00044 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFAB [W] [J] C/ LE PROCUREUR GENERAL AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT copie exécutoire délivrée le 01 juin 2026 à Me LEROUX
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2205499_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
B E et Mme A F, représentés par Me Leroux, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a opposé un refus à leur demande
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c97d
12 mars 1992
12 mars 1992
termes de son contrat de travail au respect de la règlementation en matière de conformité des produits de prix et d'étiquetage ; qu'X..., dirigeant d'une société, gérant de la seule grande surface de Lécousse
Source officielleciv1
6137209dcd580146773ec72d
11 février 1981
11 février 1981
DU DOMAINE, AU PAIEMENT DE LEURS CREANCES RESPECTIVES ; QU'ILS ONT PROCEDE EN 1970 A LA SAISIE DU DOMAINE INDIVIS ; QU'UN CERTAIN LEROUX A MIS FIN A CES POURSUITES EN DESINTERESSANT LES CREANCIERS AUXQUELS
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f55d5
28 octobre 1991
28 octobre 1991
X..., qui prenait une leçon de conduite de motocyclette, le 1er octobre 1985, sous la direction d'un moniteur, M. Y..., a fait une chute au cours d'un exercice et a été blessé ; qu'il a assigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2309134_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Céline Caron-Lecoq, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208470_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A B, représenté par Me Ferran-Lecoq, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 2022-36 du 21 avril 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône de traitement de l'insalubrité de la maison située Route Blanche
Source officielleChambre 3-3
69d8a482cdc6046d47bd5f9b
9 avril 2026
9 avril 2026
APPELANTS Monsieur [N] [T] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Madame
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