.., Di Y... et Mmes Z... et A..., engagés respectivement en qualité de manutentionnaires et d'aides comptable, en 1989, 1984, 1965 et 1973, par la société Arabo qui a été intégrée en 1997 au groupe Malongo

administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision en date du 29 août 2025 par laquelle le recteur de l’académie d’Aix-Marseille a décidé de son affectation au collège Massenet

Greffière : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffière.FAITS ET PROCÉDURE Vu les conclusions déposées le 4 janvier 2006 par l'appelante et le 23 décembre 2005 par l'intimée, auxquelles la Cour renvoie pour

[A] [Y] [I] [S] Mme [K] [G] [T] [E] [C] épouse [S] Grosses : 2 SCP BORIE & ASSOCIES SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT Copie : 1 Dossier la SCP BORIE & ASSOCIES la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT

Greffier : Mme Jeanne Bourdais-Massenet, Greffier.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Beddeleem, magistrate désignée ; les observations de Me Matouandou Massengo, représentant M.

  Violation of Article 3 (treatment) Malenko v.

Alain X..., demeurant le Massegros, la Canourgue (48500), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 28 juin 1988 par lequel le tribunal administratif de Montpellier a rejeté sa

ET DE MASSENET, SALARIES DE CELLE-CI SE TROUVANT EN POSITION DE DEPART ANTICIPE, AU MOTIF QUE L'ACTION EN CONTESTATION D'INSCRIPTION SUR UNE LISTE ELECTORALE CONSTITUE PAR SA NATURE MEME UNE ACTION INDIVIDUELLE

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MARENGO, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : N. ROGER Conseillers : M.F. TRIBOT-LASPIERE J. ROBERT Greffier lors des débats: P.

considération pour la fixation du prix du bail renouvelé ; qu'en l'espèce, la cour d'appel devait se prononcer sur l'augmentation de la taxe foncière au regard du seul bien objet du litige situé rue Marengo

La société EFA, qui exerce l'activité de glacier et de ventes de viennoiseries, sandwichs et boissons (à emporter et sur place) sous l'enseigne " Les délices de Marengo ", a fait l'objet d'une vérification

Gauthier Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.

Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère, Rendu public par mise à disposition

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme C, première vice-présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.