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1 605 résultats pour « Michèle BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372144cd580146773f25f8

Cassation

20 juin 1990

20 juin 1990

Michel, André Z..., demeurant à la même adresse, 8°) de Mme Jacqueline, Colette, Yvette Z..., demeurant ..., 9°) de la compagnie d'assurances Union des assurances de Paris (UAP), direction "S", dont

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504616_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

professionnels François Camel, Aristide Berges, Jean Durroux, Charles Cros, Ferdinand Foch, Frédéric Mistral, Gaston Darboux, Jules Raimu, Paul Langevin, Elisabeth et Norbert Casteret, Déodat de Séverac, Renée Bonnet

Source officielle
CC

soc

61372198cd580146773f5149

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Michel X..., demeurant à Trélaze (Maine-et-Loire), ..., 2°) de M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe61

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

Jean-Michel, demeurant ... (Aisne), 6°/ de Monsieur B... Dominique, ayant demeuré ... à Saint-Quentin, actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efea4

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

cassation des jugements rendus le 2 juin 1986, par le conseil de prud'hommes de Saint-Quentin, au profit : 1°/ de Monsieur Christian C..., demeurant à Alaincourt (Aisne), ..., 2°/ de Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

soc

61372109cd580146773f0769

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

Bonnet, Mlle Sant, conseillers référendaires ; M. Gauthier, avocat général ; Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

61372113cd580146773f0caf

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Michel X..., demeurant bâtiment I 2, sutio 01, cité Tindu Ducos à Nouméa (Nouvelle Calédonie), défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb858

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

à Rochefort sur Mer (Charente-Maritime), ..., 5°/ de Monsieur Henri Z..., 6°/ de Madame Berthe X... épouse Z..., demeurant tous deux à Surgères (Charente-Maritime), ..., 7°/ de Monsieur Michel

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CC

soc

613720d6cd580146773eed2a

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

Michel X..., 2°/ de Mme Monique X..., tous deux demeurant ... (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation. LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 1989, où étaient présents : M.

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CC

soc

61372123cd580146773f1481

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

DU SUD-OUEST, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus le 5 mars 1987 et le 4 juin 1987 par le conseil de prud'hommes d'Agen (section industrie), au profit : 1°) de Monsieur Michel

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CC

soc

6137212fcd580146773f1adc

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Michèle, demeurant ... (Haut-Rhin), 2°/ la société crée de fait des "Etablissements Bourdiau-Parvanchère" dont le siège est à Colmar (Haut-Rhin), ..., 3°/ M. B... Abel, demeurant ...

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CC

civ2

61372313cd58014677405161

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Michel R..., demeurant ..., 24°/ de l'Union départementale des syndicats CGT du Val-de-Marne, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998, où

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CC

civ2

6137228acd580146773fe339

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

Michel A..., demeurant ... à Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1 / de M.

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CC

civ2

613721f5cd580146773f90a1

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Michel G..., demeurant à Ficabruna Biguglia (Haute-Corse), ..., 88) de M.

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CC

soc

613721f8cd580146773f925e

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel de Douai (5e Chambre sociale), au profit de Mme Michèle X..., demeurant Hameau de Préolan à Beuvry (Pas-de-Calais),

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CC

soc

613721e0cd580146773f85fa

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Michel B..., demeurant ... (Mayenne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1993, où étaient présents : M.

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CC

civ2

6137226fcd580146773fcff4

Cassation

15 mars 1995

15 mars 1995

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Andrée, Denise A..., veuve de Emile X..., ..., bâtiment A, à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), 2 ) Mme Françoise, Michèle

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CC

comm

61372270cd580146773fd073

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

venant aux droits et obligations de la société Gencodis, venant elle-même aux droits et obligations de la société Genty Dokali, avec établissement secondaire sous l'enseigne Rallye Super, RN 6 à Saint-Bonnet-de-Mure

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CC

soc

613721a7cd580146773f5aea

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Michel X... Z..., la Poterie Provençale, quartier de la Romaine à Biot (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 mars 1992, où étaient présents : M.

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CC

civ2

613722dacd580146774024ed

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Michel B..., demeurant ..., 2°/ la société les transports Billard, dont le siège est ..., 3°/ Les Mutuelles du Mans assurances IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont

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