Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e7
2 avril 2013
2 avril 2013
Michel C... et qu'il a été amené, ce jour là, à guider le déchargement d'un camion de pierres conduit par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b5
28 février 2012
28 février 2012
Il en est résulté pour lui une fracture du radius gauche, une fracture ouverte du cubitus gauche, cinq fractures de la mâchoire, des fractures de l'hetmoïde des sinus maxilaires droit et gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c2
13 juin 2012
13 juin 2012
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE JUIN DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Paule Michèle Andrée Z... épouse A...
Source officielleChambre 1-11 HO
6319868c51eeae4f1309d053
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Catherine LEROI, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffière lors des débats : Madame Michèle
Source officielleChambre 1-11 HO
633e6fbcf8faf13e2e973c54
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Laurence DEPARIS, Conseillère, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Michèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603289ee73fdc6bd82e764db
12 janvier 2018
12 janvier 2018
CRUZ IMMOBILIER ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée sur l'audience par Me Michèle
Source officielle1ère chambre civile A
616343ed88dc29ccde27f059
9 juin 2011
9 juin 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Avril 2011 Date de mise à disposition : 09 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c121
1 juillet 2008
1 juillet 2008
X..., un article intitulé "Economie : Irrifrance perd 50 emplois à Paulhan", dans lequel était reproduit très exactement, entre guillemets, le texte des explications fournies par Jean-Michel Z..., citées
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da50
24 mars 2011
24 mars 2011
ARRÊT DU 24/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 07/ 06893 Jugement (No 02/ 4765) rendu le 09 Octobre 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BETHUNE REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93ea1
12 janvier 2018
12 janvier 2018
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/09457 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Mars 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 12/06723 APPELANTE Madame Micheline
Source officielle6ème chambre
DTA_2005040_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
A, - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - les observations de Me Vermeesch-Bocquet, substituant Me Segard, représentant le centre hospitalier de Fourmies.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
Madame Michelle E... née le 18 mai 1928 à PARIS (12ème) professeur, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a45a
13 février 2008
13 février 2008
Le travail s'exécute au magasin de VENISSIEUX et plus précisément au rayon fruits et légumes.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c85
23 juin 2017
23 juin 2017
SA CREDIT FONCIER DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux No Siret : B 542 029 848 ayant son siège au 19 Rue DES CAPUCINES - 75001 PARIS / FRANCE Représentée par Me Jean-michel
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68981-69449
16 mai 2000
16 mai 2000
Un médecin examina l’intéressé le 9 septembre 1995 et diagnostiqua une double fracture de la mâchoire ainsi que des contusions à la face. Le requérant refusa de subir une intervention chirurgicale.
Source officielleContentieux général - chambre 4 (délibérés)
69a4873ccdc6046d472cb400
7 janvier 2026
7 janvier 2026
s) : Maître Mathieu LECLERC, avocat au barreau du Havre, et pour postulant Maître David DREUX, avocat au barreau de Caen Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président Juges : Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688311214d9076bf079c2233
24 juillet 2025
24 juillet 2025
V-B7J-CLFGP Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2024 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 10] - RG n° 24/00117 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbed
3 avril 2025
3 avril 2025
civile, l'affaire a été débattue le 10 FEVRIER 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c31c
25 juin 2008
25 juin 2008
articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marcel FOULON, Président, et Madame Michèle
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7dd9abb6262fe01300
4 avril 2024
4 avril 2024
PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice Présidente Greffier : Madame Michelle
Source officiellePage 41 sur 113