Les cuves doivent être mises à la masse. Les capacités à combustible ne doivent pas avoir de parois communes avec les capacités destinées à l'eau douce. Les cuves non intégrées sont solidement fixées à la structure du navire.

Article Annexe B

—

L'année 2014 serait plus favorable, avec une progression de la masse salariale du secteur privé de 2,2 %, qui s'établirait à 3,5 % en 2015 et se stabiliserait à 4,0 % en 2016.

Article 240-1.02

—

Déplacement lège : masse d'eau déplacée par le navire, y compris tous ses appendices.

Article Annexe

—

Code NSF : 311 u Résumé du référentiel d'emploi Afin d'effectuer des opérations de transports de marchandises par route, le conducteur routier conduit des véhicules porteurs d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes pour acheminer

Article Annexe II

—

Les huiles minérales HPM doivent répondre aux spécifications suivantes : Point d'ébullition compris entre 400 et 430 °C, correspondant à la distillation de 5 % au plus de la masse totale du produit (ASTM D. 2887).

Article Annexe I

—

maximale autorisée n'excède pas 750 kg 79.05 Motocycle de catégorie A1 avec un rapport puissance/ poids supérieur à 0,1 kW/ kg 79.06 Véhicule de catégorie BE où la masse maximale autorisée de la remorque dépasse 3 500 kg 80.

LEGIARTI000030313043

—

hospitalier de Landerneau Landerneau 29 Centre hospitalier de Pont-l'Abbé Pont-l'Abbé 29 Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille de Quimper Concarneau 29 Centre hospitalier Douarnenez Douarnenez 29 Clinique Saint-Michel

Article ANNEXE

—

Abbaye du Mont-Saint-Michel (Basse-Normandie). Abbaye de Jumièges (Haute-Normandie). Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire). Château d'Angers (Pays-de-Loire). Château de Coucy (Picardie). Château de Pierrefonds (Picardie).

Article ANNEXE

—

Saint Nicolas Meurthe-et-Moselle (54) Jarville-la-Malgrange La Californie Laxou Les Provinces ; Champ le Boeuf (1) Lunéville Niederbronn, Zola Malzéville Jéricho, Saint Michel (1) Maxéville Les Aulnes ; Champ

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

techniquement admissible et la masse à vide est égal ou supérieur à 3 ; 5.2.2.

Article Annexe 5 nonies

—

Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la carnitine libre (C0) à partir de sang déposé sur buvard.

Article 221-VI/05

—

notamment en ce qui concerne les dispositifs d'assujettissement à bord de tels navires et sur les engins de transport, et en ce qui concerne la résistance des points de fixation et des saisines. 5 Le chargement des conteneurs ne doit pas excéder la masse

Article 42

—

Le chargement en chute libre de la première cartouche, d'une masse maximale de 10 kg, destinée à venir en contact avec une charge-amorce est autorisé lorsque cette charge-amorce est constituée : - soit par un bousteur ; - soit par une cartouche d'explosif

Article 2

—

Chez les femelles, de la vulve et de ses muscles annexes, de la mamelle et de la masse graisseuse mammaire ; 5.

Article 233-4.01

—

En règle générale, on doit prendre pour la masse moyenne d'un occupant, la valeur de 75 kg.

Article Annexe III

—

Plan de masse à l'échelle des installations avec implantation des prises de terre et des canalisations électriques enterrées ; 3. Cahier des prescriptions techniques ayant permis la réalisation des installations ; 4.

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

A cet effet, l'autorisation peut notamment limiter le gabarit, la masse, le niveau sonore et la vitesse de progression des engins de convoyage et leur imposer des dispositifs de signalisation et d'avertissement sonore appropriés.

Article 7

—

conditions et selon les seuils fixés par le document prévu à l'article 10, sont soumis au visa : -les mesures générales ou catégorielles, relatives notamment à la rémunération, à l'avancement ou à la gestion du temps de travail et ayant un impact sur la masse

Article R211-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 20 > 43

Code de l'environnement

Ce programme est constitué d'une campagne annuelle de mesure de la teneur en nitrates des masses d'eau et de la collecte de toute donnée contribuant à l'identification des eaux définies aux I et II.

Article D229-37-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 92 > 04

Code de l'environnement

convoyage de l'aéronef ; g) Vol effectué exclusivement aux fins de travaux de recherche scientifique ou de contrôles, d'essais ou de certification d'aéronefs ou d'équipements qu'ils soient embarqués ou au sol ; h) Vol effectué par un aéronef dont la masse

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