MINUTE N° 26/43 Copie exécutoire à : - Me Nadine [R] Copie conforme à : - la SCP CAHN ET ASSOCIES - greffe civil du TJ [Localité 5] (site Athena) Le Le greffier

déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 octobre 2013, la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Gérald X..., Sylvie Y..., Thierry Z..., Nadia

Sur l'exception soulevée par la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges, le juge de la mise en état, par ordonnance du 4 septembre 2015 : - s'est déclaré compétent pour statuer

Par un mémoire, enregistré le 5 octobre 2022, la société La compagnie des nains de jardins samouraïs a déclaré se désister de sa requête.

S’il ne s’agit pas d’une invention, Nadire doit le prouver. (...) Nadire perçoit de l’argent comptant de l’Amérique et écrit un livre.

Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Nadine Michotey, M. Olivier de Coussemaker et M. Jean Paciulli. Délibéré le 19 mars 2025 par les mêmes juges.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2021, Mme Nadine Bruel demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 juin 2021 par laquelle le directeur des ressources

ROUX-FRANCOIS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 1580 du 03/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Nadia

, Mr Hakan Narin, Ms Nimet Narin, Mr Mahmut Narin, Mr Yakup Narin, Ms   Sevim   Narin, Mr Özkan Narin, Ms Leyla Narin, Mr Ünal Narin and Mr   Sertaç Narin (“the applicants”), on 9 April

au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 15 décembre 1999 par laquelle le consul général de France à Marrakech a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à sa nièce, Mme Nadia

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 mars 1984 et 12 juillet 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Nadia X..., demeurant ... à Paris

Jugement rendu(e) le 19 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Encadrement No RG : 07/01299 Copies exécutoires délivrées à : la SCP ACTANCE Me Nadia

DU [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Marie-Paule DIONISI NAUDIN, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Pascal Y... ...

D B et Mme C A épouse B, en qualité de représentants de l'enfant Narine A, représentés par Me Bataille, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 8 mars 2023 par laquelle la commission

Philippe CLUZEL, Greffier lors des débats et lors du prononcé dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame Nadia X... épouse Y... ... ...

Lors de son audition par le juge des tutelles du tribunal de MARSEILLE, sur commission rogatoire, le 16 octobre 2012, Nadia A...confirme son souhait.

ASSOCIES - Me David CUSINATO NON COMPARANT Défendeur (s) : OXI-COLORS FRANCE (SAS), [Adresse 2] Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Mme Nadine

ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) Nous, Nadine DUBOSCQ, Présidente, assistée de Madame CORCELLI, Greffier, Vu les articles 381 et suivants du code de procédure civile ; PAR

LE PIGEONNIER DE WOLFISHEIM prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE Syndicat de copropriété DE L'IMMEUBLE [Adresse