Brahim X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de l'Association Les Papillons Blancs, dont le siège est

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 08 novembre 2023 EXPOSE DU LITIGE L'association APEI Dunkerque Les papillons blancs (ci-après l'association Les papillons Blancs) est une association à but non

N... a été engagé dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 15 juillet 2013 par l'association APEI - LES PAPILLONS BLANCS de Lille en qualité de directeur général.

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 03/04/2026 JUGEMENT DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F1342 Procédure 2024RJ0284 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société [Localité 1] PAPILLON [Adresse 1

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour l'association Les papillons blancs du Cambresis.

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de Mme B la somme demandée par l'EHPAD " Les papillons d'or " au même titre.

Mme A, aide-médico-psychologique titulaire depuis le 1er juillet 2009 à l'EHPAD " Les Papillons d'Or ", a été victime d'un accident de travail le 23 juin 2016.

G. et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés "Les papillons blancs du Libournais", - les conclusions de M.

593 du Code de procédure pénale" ; Les moyens étant réunis ; Attendu que l'arrêt attaqué énonce que Marek Y... prétend avoir agi avec bonne foi "car il avait l'intention de ne pas attiser les passions

primaire d'assurance maladie (CPAM) de Vendée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de l'association Les Papillons

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 novembre 2006) que Mme X... a été engagée par l'association "Les Papillons

cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de l'Association de Défense et de Protection des Personnes Intellectuellement Handicapées "Les Papillons

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commune des Abymes à refuser de lui communiquer les documents relatifs au domaine canin, la Fourrière Alliance et du refuge du papillon

Samuel Tual et Jean-Philippe Papin

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1995 par la cour d'appel d'Angers (3ème chambre), au profit de l'association Les Papillons

janvier 1989 et 5 juillet 1989), qu'en 1971, la société Rhodanienne d'habitations à loyer modéré, aux droits de laquelle se trouve la société Villeurbannaise d'HLM, a confié la construction de plusieurs pavillons

P... un pavillon ayant appartenu à leur père, lequel avait fait procéder à des travaux pour remédier à des fissures apparues en 2000 ; qu'ayant constaté, au cours du mois d'août 2009, l'existence de fissures

qu'un nouvel expert a conclu qu'en raison de l'importance et de l'évolution des désordres, il était impossible d'envisager de réparer l'existant et qu'il y avait lieu de démolir pour reconstruire un pavillon