SCP BAUFUME ET SOURBE, vestiaire : 1547 Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Maître Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS, vestiaire : 477 Me Claire PICHON

Me Charles PICHON - 164 la SCP SOULARD-RAIMBAULT - 127 JUGEMENT DU 07 Janvier 2025 AFFAIRE N° RG 24/02084 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INRN JUGEMENT N° 25/005 copies certifiées conformes délivrées

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2023, le centre hospitalier de Maubeuge, représenté par Me Pichon, demande au juge des référés : 1°) statuant sur le fondement

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le douze septembre deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de La caisse de crédit agricole mutuel Loire-Haute Loire, et les conclusions de M.

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, M. Germain, Mme Planchon, M. Larmanjat, Mme Zerbib. MM. d'Huy, Wyon, conseillers de la chambre, Mme Chauchis, M.

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la direction générale des douanes et des droits indirects, et les conclusions

Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, M.

COMPARANT-assisté de Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT ET : Madame Magalie Y..., demeurant ...

résulte que la cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu, d'abord, que la cour d'appel, en confirmant la condamnation de la société Pichon

représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 20 AOUT 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : ALDI MARCHE ZAC Pot au Pin/ LD CRUQUE PIGNON

A..., représentée par Me Pichon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 28 novembre 2023 par laquelle le jury de l’examen d’entrée au centre régional de formation professionnelle d'avocats

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 septembre 2021 et 2 novembre 2022, l'AP-HM, représentée par Me Pichon, doit être regardée comme concluant dans le dernier état de ses écritures au non-lieu

Par des mémoires en défense, enregistrés les 6 septembre 2021 et 2 novembre 2022, l'AP-HM, représentée par Me Pichon, doit être regardée comme concluant dans le dernier état de ses écritures au non-lieu

Blancpain, Soltner, avocat de la société Spie Centre Ouest, de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la ville de Dreux, de la SCP Boulloche, avocat du cabinet d'architecte Poisson-d'Arbigny et Pichot

Paul PINCHON, demeurant ... ; M.

opposé par le préfet du Finistère à sa demande de communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus locaux concernant le rétablissement de la servitude pour piétons

Copie délivrée à la SELARL AVOUEPERICCHI la SCP DEVEZE-PICHON la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS la SCP SVA ORDONNANCE DU : 03 Avril