AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b17f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
EXPOSE DU LITIGE Mme Rolande C... divorcée D..., Mme Espérance C... épouse Verron, M. Paul C..., Mme Yvonne C... veuve A..., M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01036
26 octobre 2010
26 octobre 2010
et Paladine faisaient valoir et justifiaient que la société Rolland avait envoyé un courrier recommandé avec accusé de réception le 15 février 2005 à MM.
Source officiellecomm
6079d3309ba5988459c57de8
26 juin 1990
26 juin 1990
contrats, la société COGESAT et compagnie équipement (société COGESAT) s'est rendue acquéreur d'une rotative offset de type Colorman 35 et d'une machine Lithoman IV mises en vente par la société Man-Roland
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008012510
29 juillet 1998
29 juillet 1998
LE ROLLAND, demeurant ..., à UrvilleNacqueville (50460) ; M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00693
16 mai 2018
16 mai 2018
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Procédés Roland
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41d40
4 novembre 1975
4 novembre 1975
BERNARD ET ROLAND; QU'EN 1970, A... HARDY ET BERNARD Y...
Source officielle4ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000033464893
23 novembre 2016
23 novembre 2016
B...et à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Procédés Roland Pigeon ; Vu les notes en délibéré, enregistrées les 10 et 16 novembre 2016, présentées par la société Procédés Roland Pigeon ; Vu la
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02798_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Il soutient que le moyen soulevé par la SARL société financière Roland Couteau Finarco n'est pas fondé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90281
7 février 2013
7 février 2013
PAR CES MOTIFS, Donnons acte à monsieur Roland X... de son désistement, qui emporte acquiescement à la décision déférée.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91332
14 décembre 2023
14 décembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : S 23-13.102 Demandeur : la société Blaye distribution Défendeur : la société Roland Finotto developpement Requête n°
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91525
9 mai 2014
9 mai 2014
Roland Théophile Sérum X...
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000042105493
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Le pourvoi a été communiqué à l'association théâtre Romain Rolland, qui n'a pas produit de mémoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92253
9 avril 2015
9 avril 2015
Vu l'appel interjeté par Roland X... et ses dernières conclusions du 3 octobre 2014 par lesquelles il demande à la Cour de : - recevoir Monsieur Roland X... en son appel du jugement rendu le 18 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf76
12 décembre 2008
12 décembre 2008
BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Michel LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Roland X...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00793_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Rolande du Dreuilh Créations doivent dès lors être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e1
23 avril 2007
23 avril 2007
Roland B... né le 09 Mai 1957 à NOUMEA (Nouvelle-Calédonie) demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100023
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Roland Z... ; que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308608_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le lot n°6 « menuiseries extérieures bois et alu » a été attribué la société Bondis Roland par un acte d’engagement du 26 juillet 2010.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200509
12 avril 2018
12 avril 2018
Ronan X..., M. A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200510
12 avril 2018
12 avril 2018
Ronan X..., Mme Y... X... et M.
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