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13 636 résultats pour « Roland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

EXPOSE DU LITIGE Mme Rolande C... divorcée D..., Mme Espérance C... épouse Verron, M. Paul C..., Mme Yvonne C... veuve A..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01036

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

et Paladine faisaient valoir et justifiaient que la société Rolland avait envoyé un courrier recommandé avec accusé de réception le 15 février 2005 à MM.

Source officielle
CC

comm

6079d3309ba5988459c57de8

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

contrats, la société COGESAT et compagnie équipement (société COGESAT) s'est rendue acquéreur d'une rotative offset de type Colorman 35 et d'une machine Lithoman IV mises en vente par la société Man-Roland

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008012510

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

LE ROLLAND, demeurant ..., à UrvilleNacqueville (50460) ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00693

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Procédés Roland

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41d40

Cassation

4 novembre 1975

4 novembre 1975

BERNARD ET ROLAND; QU'EN 1970, A... HARDY ET BERNARD Y...

Source officielle
CE

4ème - 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033464893

Admin. suprême

23 novembre 2016

23 novembre 2016

B...et à la SCP Didier, Pinet, avocat de la société Procédés Roland Pigeon ; Vu les notes en délibéré, enregistrées les 10 et 16 novembre 2016, présentées par la société Procédés Roland Pigeon ; Vu la

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA02798_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il soutient que le moyen soulevé par la SARL société financière Roland Couteau Finarco n'est pas fondé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd90281

Appel

7 février 2013

7 février 2013

PAR CES MOTIFS, Donnons acte à monsieur Roland X... de son désistement, qui emporte acquiescement à la décision déférée.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91332

Cassation

14 décembre 2023

14 décembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : S 23-13.102 Demandeur : la société Blaye distribution Défendeur : la société Roland Finotto developpement Requête n°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91525

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

Roland Théophile Sérum X...

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000042105493

Admin. suprême

9 juillet 2020

9 juillet 2020

Le pourvoi a été communiqué à l'association théâtre Romain Rolland, qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92253

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Vu l'appel interjeté par Roland X... et ses dernières conclusions du 3 octobre 2014 par lesquelles il demande à la Cour de   : - recevoir Monsieur Roland X... en son appel du jugement rendu le 18 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf76

Appel

12 décembre 2008

12 décembre 2008

BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Michel LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur Roland X...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00793_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

17 février 2023

Les conclusions présentées à ce titre par la SAS Rolande du Dreuilh Créations doivent dès lors être rejetées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897e1

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

Roland B... né le 09 Mai 1957 à NOUMEA (Nouvelle-Calédonie) demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100023

Cassation

5 janvier 2012

5 janvier 2012

Roland Z... ; que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2308608_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Le lot n°6 « menuiseries extérieures bois et alu » a été attribué la société Bondis Roland par un acte d’engagement du 26 juillet 2010.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200509

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Ronan X..., M. A...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200510

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Ronan X..., Mme Y... X... et M.

Source officielle

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