la date d'entrée en vigueur d'une directive particulière pour les nouveaux types ne nécessite pas la conformité à ladite directive si le type en regard de la directive n'est pas modifié. (1) Conformité facultative pour les réceptions CE de petites séries

Article R20-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 34

Code des postes et des communications électroniques

. – Ils veillent à ce que des procédures soient en place pour que la production en série reste conforme aux obligations définies à la présente section qui leur sont applicables.

Article Annexe 1

—

Ce rapport comporte notamment une série d'indicateurs définis par le comité stratégique.

Article 63

—

Dans les installations alimentées en combustible gazeux, la coupure de l'alimentation en gaz est assurée par deux vannes automatiques (1) redondantes, placées en série sur la conduite d'alimentation en gaz à l'extérieur des bâtiments, s'il y en a.

Article Annexe II

—

À partir d'un dossier documentaire, le candidat : - dans une première partie, répond à une série de questions abordant les axes du programme ; - dans une seconde partie, traite une question d'économie et de gestion au choix parmi trois propositions, en

Article Annexe 2

—

MÉTHODES DE CALCUL Normes suivantes de la série P 92 P 92-701 (décembre 2000) : "Règles de calcul. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton".

Article 221-IV/02

—

Il s'agit de l'indicatif d'appel du navire, de l'identité dans le service mobile maritime (MMSI), de l'identité hexadécimale de la EPIRB, de l'identité dans les services mobiles par satellite agréés et des numéros de série de l'équipement. .9 " Repérage

Article 233-2.03

—

Deux barrages au moins doivent être disposés en série.

Article 66-1-9

—

Un récépissé valant admission à participer à la séance est remis au joueur qui l'échangera le jour de la séance contre une série de cartons composant le ou les forfaits.

Article 175-01

—

“Code hexadécimal”: les 15 ou 23 caractères hexadécimaux identifiant de façon unique chaque balise 406 MHz, contenant un MID et le numéro d'identifiant de la balise 406 MHz (MMSI ou numéro de série). 8.

Article ANNEXE I

—

Instrument chirurgical réutilisable Instrument destiné à accomplir, sans être raccordé à un dispositif médical actif, un acte chirurgical tel que couper, forer, scier, gratter, racler, serrer, rétracter ou attacher, et pouvant être réutilisé après avoir

Article 4

—

Celle-ci devra notamment faire apparaître : -le nom et le prénom du bénéficiaire de l'aide, en tant que destinataire de la note de facturation ; -la date de facturation ; -l'appellation commerciale complète, le numéro de série et le type (au sens de l'article

Article Annexe

—

composites (ancien intitulé : technicien (ne) d'atelier des matériaux composites) Niveau : IV Code NSF : 225 s Résumé du référentiel d'emploi Le (la) titulaire de l'emploi encadre une équipe d'opérateurs pour la fabrication en petites et moyennes séries

Article 4

—

Les montants en principal garantis par l'Etat au titre du présent I, appréciés à la date de chaque émission ou souscription ou de chaque série d'émissions ou souscriptions concomitantes, ne peuvent être supérieurs à 47 % de la somme des montants d'encours

LEGIARTI000026474684

—

services de contrôle La pression d'épreuve est appliquée pendant 25 secondes sur cinq récipients prélevés au hasard dans un lot homogène de 2 500 récipients vides, c'est-à-dire fabriqués avec les mêmes matériaux et le même processus de fabrication en série

Article Annexe I

—

Par la réussite à une épreuve Le centre d'évaluation dispose d'une série d'épreuves pour la partie théorique de l'évaluation, ainsi que d'une grille d'évaluation pour la partie pratique de l'épreuve. L'épreuve comporte trois parties.

Article préliminaire

—

les demandes de capacités d'infrastructure ne peuvent être totalement satisfaites pendant certaines périodes, même après coordination des différentes demandes de réservation de capacités ; 13° "Plan de renforcement des capacités", une mesure ou une série

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

première immatriculation avant le 1er janvier 2011 pour un véhicule utilisant le gazole comme carburant principal ou avant le 1er janvier 2006 pour un véhicule n'utilisant pas le gazole comme carburant principal ; - est immatriculé en France dans une série

Article 12

—

-Pour ce qui concerne les aéronefs ultra-légers motorisés (ULM), le montant de redevance d'aptitude au vol est fixé ainsi qu'il suit : DOCUMENT TARIF Délivrance initiale de fiche d'identification d'ULM construit en série 100 Délivrance

Article Annexe

—

Ces pièces sont réalisées, à l'unité ou en petites séries, à partir de tôles, profilés et tubes en alliage léger, acier inox ou titane.

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