CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100002
6 janvier 2010
Thierry Y... et Mme Martine Y..., épouse Z..., leurs enfants ; que M.
cr
6137253fcd5801467741c311
6 août 1991
Thierry, inculpé de vol avec port d'arme, séquestrations, arrestations illégales avec prises d'otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date
6137254ccd5801467741c910
24 juin 1992
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 16 mai 1991 qui, pour homicides involontaires, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a donné acte
61372521cd5801467741b390
10 décembre 1991
Thierry, contre l'arrêt n° 228/91 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 14 août 1991 qui a déclaré sa demande de mise en liberté irrecevable ; Vu le mémoire personnel produit
61372191cd580146773f4d7f
19 novembre 1991
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
61372580cd5801467741e508
25 avril 1995
référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - ALIGNER Thierry
61372211cd580146773f9f23
24 novembre 1993
Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.
61372292cd580146773fe9cc
5 décembre 1995
ût 1993, Mme veuve A... a déposé plaintec/X avec constitution de partie civile
613722bfcd58014677400fb0
28 janvier 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.
613722cfcd58014677401bc7
6 mai 1997
Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
613725ffcd58014677422250
21 février 2001
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 2000, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et complicité d'importation non déclarée
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305856_20231106
6 novembre 2023
Imam A expose qu'il souhaite déposer une plainte contre un procureur et un personnel du tribunal judiciaire de Valence, et demande au tribunal de désigner un juge d'instruction.
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10424
26 septembre 2018
non-respect de ses engagements vis-à-vis de Galax, ajoutant "prudence, prudence" ; qu'en second lieu, il ressort d'emails des 17 mai 2012, 24 mai 2012, 29 juin 2012 et 6 juillet 2012, adressés par Thierry
DTA_2602712_20260331
31 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2026 la société ATC France, représentée par la SELARL Coupé, Peyronne, agissant par Me Peyronne, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à
civ3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300458
14 avril 2015
Thierry X... à Mme B... des parcelles 276 et 278, et estiment qu'en procédant de la sorte, M.
Cour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f255
6 décembre 2011
Thierry Z...
6253cdd5bd3db21cbdd94a6a
17 septembre 2020
Ayant pour avocat postulant Me Thierry GIRAULT, membre de la SCP Thierry GIRAULT, aovcat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Michèle PEREZ, avocat au barreau du Val d'Oise Monsieur M..
6253cc7ebd3db21cbdd90434
11 mars 2013
En réservant l'attribution de la prime de technicité au personnel éducatif et paramédical qualifié ainsi qu'aux cadres de direction, le principe sus énonçé a été respecté dans la mesure où ce personnel
Chambre sociale
6780bc787876e75543d1c5f6
9 janvier 2025
[V] (par LRAR) -CPAM71 (par LRAR) -SCP [E] et THIERRY (par LRAR) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 09/01/25 à: -Me AVELINE RÉPUBLIQUE
1ère Chambre
DTA_2108894_20220713
13 juillet 2022
Thierry, président, Mme Ferrand, première conseillère, M. Louvel, premier conseiller. Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022.
Page 41 sur 431