Encadrement d'un service administratif requérant une technicité en matière de gestion des ressources humaines, de gestion des achats et des marchés publics, de gestion financière, de 25 12.

Article Annexe

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10 Agent assurant les fonctions de responsable du service d'information hospitalière B 1 20 Agent assurant les fonctions d'encadrement du service du budget B 1 20 Agent assurant les fonctions d'encadrement du service des achats

LEGIARTI000028460929

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Les Acquis de l’expérience professionnelle : (2 pages) Rubriques de description des acquis 1-Connaissance de l’environnement administratif 2-Gestion des achats

Article 58 R

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 23

Code général des impôts, annexe III

comme acquis en moyenne sur le mois précédent par les redevables ; c) Concernant les livraisons de titres effectuées par les redevables adhérents directs du dépositaire central dans les livres de ce dernier, le redevable a payé au cours du mois des achats

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

Ces dépenses comprennent les achats de matières, fournitures et matériels, les loyers des immeubles, les frais d'entretien et de réparation afférents à ces immeubles, les frais de voyage et de déplacement, les frais de documentation technique et les frais

Article Annexe I (suite)

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économique Identifier les différents cas de rupture - Les incidences Qualifier les différents cas de rupture, les procédures, les incidences S5.6 : L'entreprise, créatrice de richesses S5.6.1 : La maîtrise des coûts - Les charges : achats

Article 5-3

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L'indication, pour chaque aire signalée, des sociétés offrant un service de distribution de carburant ou de restauration sur ces aires, est limitée à trois enseignes par ligne.

Article Annexe I (suite)

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ANALYSE DES ACHATS ET DES VENTES 3.1.2.

Article Annexe

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- de ses principales étapes, depuis la prise de conscience d'un besoin (sensation, perception) jusqu'aux effets post achat (satisfaction, fidélité) ; - des types d'achat : achat réfléchi ou raisonné, achat routinier, achat impulsif ; - de la nature

Article 1

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Toulouse (ISCT) II Responsable du développement et du pilotage commercial 312p 2 ans Association pour le collège de Paris - Institut supérieur de l'entreprise (ISE) II Responsable d'agence commerciale de service 312p 3 ans EPICOM II Responsable des achats

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

Le prix du transport initialement convenu est révisé en cas de variations significatives des charges de l'entreprise de transport, qui tiennent à des conditions extérieures à cette dernière, tel notamment le prix des carburants, et dont la partie demanderesse

Article Annexe I (suite)

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LES CHARGES D'EXPLOITATION - Comptabilisation des achats : • les marchandises et autres approvisionnements • les études et prestations de services • les fournitures d'entretien et de petit équipement • les travaux, les retenues de garantie

Article Annexe II

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consommation sur les hydrocarbures 3 710 300 000 31 092 314,00 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 181 800 000 1 523 484,00 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

Article Annexe I

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ajoutée - régime intérieur 15 473 998 476 129 672 107,23 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 282 028 532 27 503 399,10 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 200 405 353 1 679 396,86 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

Article Annexe I

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- régime intérieur 23 052 508 783 193 180 023,60 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 548 997 607 29 740 599,95 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 190 332 838 1 594 989,18 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

LEGIARTI000042523359

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valeur ajoutée - régime intérieur 26 120 995 422 218 893 942 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 853 710 743 32 294 096 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 186 621 715 1 563 890 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

Article Annexe I

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ajoutée régime intérieur 20 241 792 620 169 626 222,16 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 531 191 215 29 591 382,38 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 166 081 927 1 391 766,55 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

Article Annexe I

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consommation sur les hydrocarbures 3 513 176 659 29 440 420,40 Taxe intérieure sur les produits pétroliers 149 301 797 1 251 149,06 Taxe spécifique exceptionnelle sur certains carburants

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 49

Code de l'énergie

Dans les collectivités mentionnées au I du présent article, cette programmation pluriannuelle contient, outre les informations mentionnées au même I, des volets relatifs : 1° A la sécurité d'approvisionnement en carburants et à la baisse de la consommation

Article 1

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d'industrie (CCI) de Bayonne Pays basque-Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA) IManager de la logistique et de la supply chain311p3 ansESGCV -MBA ESGIManager du commerce international3123 ansESGCV -MBA ESGIManager des achats

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