Codes de loi français

Article R183-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 53

tout plan parcellaire en tenant lieu ; 2° Fait rechercher et dresser la liste du ou des propriétaires et, le cas échéant, du ou des titulaires de droit d'exploitation autres que le ou les propriétaires de chacune des parcelles ; 3° Fait établir une analyse

Article Annexe II - II. Maquette 10

spécialité à acquérir : -palper avec certitude une splénomégalie ou une adénopathie, les mesurer, reconnaître une adénopathie certainement tumorale, la localisation cutanée ou neurologique d'une hémopathie Compétences biologiques : lister et décrire les analyses

Article Annexe V

CAP Arts et techniques de la bijouterie-joaillerie option Bijouterie -joaillerie Domaine professionnel (1) Unités professionnelles EP1 - arts appliqués (2) UP1 - communication graphique appliquée et histoire de l'art (2) UP1 - analyse

Article Annexe II

Qualification et formation des agents Les échantillons sont prélevés, au moment de la collecte, par des agents qualifiés, formés sous la responsabilité du collecteur par le laboratoire chargé des analyses. 4.

Article Annexe I

Article 13 I. ― L'exploitant réalise des contrôles et des analyses afin de vérifier le respect des valeurs limites de rejets spécifiées au I (a) de l'article 10 de la présente annexe.

LEGIARTI000051679050

Le candidat analyse la démarche mise en œuvre pour identifier les besoins des publics et définir les objectifs du projet d'action : C.2.1.2.

Article 6

et biologistes coresponsables ; 5° Les mots : directeur adjoint de laboratoire sont remplacés par les mots : biologiste médical ; 6° Les mots : directeurs adjoints de laboratoire sont remplacés par les mots : biologistes médicaux ; 7° Les mots : analyse

Article R554-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 77

prévue aux articles R. 554-44 et R. 555-31 ou, le cas échéant, par les arrêtés prévus à l'article R. 554-43, adresse au ministre chargé de la sécurité des réseaux de transport et de distribution une demande d'habilitation précisant le domaine des analyses

Article R4351-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 75

la responsabilité du médecin mentionné à l'article R. 4351-1, les activités suivantes : 1° Accueil et information du patient sur le déroulement de l'examen ou du traitement, y compris en phase pré-thérapeutique ; 2° Recueil auprès du patient puis analyse

Article 12

A cette fin, elle centralise l'information et produit des analyses relatives à toute forme de délinquance dont l'état de la menace destiné à informer le Gouvernement.

Article 1

de travaux pratiques de chimie générale et de chimie organique délivrés par le conservatoire national des arts et métiers ; Diplôme universitaire de technologie chimie ; Diplôme universitaire de technologie, spécialité Biologie appliquée, option Analyses

LEGIARTI000025431028

Concevoir et réaliser un projet de système d'information géographique Analyser les besoins, définir les caractéristiques des informations géographiques pour créer le système d'information géographique.

Article 1

Cette épreuve consiste à mener une analyse critique d'un dossier opérationnel choisi par option, urbanisme ou patrimoine.

Article Annexe I

IV. - L'exploitant dispose d'un personnel compétent qualifié en radio-analyses et en analyses chimiques pour répondre aux exigences du présent arrêté.

Article 3

En outre des analyses spéciales peuvent être effectuées soit lorsque les activités qui sont à l'origine du rejet les rendent utiles soit lorsque le rejet n'a pas fait l'objet de l'autorisation requise au titre du décret n° 73-218 du 23 février 1973 susvisé

Article 6

Le Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies analyse le document transmis, notamment au regard des coûts habituellement estimés dans le secteur concerné.

Article 2

Pour déterminer si un système d'information peut être qualifié d'importance vitale au sens des dispositions de l'article L. 1332-6-1 du code de la défense, l'opérateur d'importance vitale mène une analyse d'impacts sur ses systèmes d'information, notamment

Article 2

des transports et de leurs infrastructures, de la mer, à l'exception de la pêche et des cultures marines : -d'établir des cas dans lesquels il est souhaitable de compléter le vocabulaire français, compte tenu des besoins exprimés ; -de recueillir, analyser

Article Annexe IV

DÉFINITION DES ÉPREUVES EP1 / UP1 - analyse et exploitation de données Coefficient 4. EP2 / UP2 - Réalisations horlogères et technologie Coefficient 12 (11 + 1 pour la PSE).