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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
906 résultats pour « appreciation »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IV
Il comporte, en outre, l'ensemble des appréciations portées sur le candidat par les membres de l'équipe pédagogique.
Article Annexe 2
― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier
Article L214-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57
Cette appréciation est effectuée pour une période de trois ans par un organisme chargé de soutenir l'innovation et désigné par décret ; d) Remplir l'une des trois conditions suivantes : – n'exercer son activité sur aucun marché ; – exercer son activité
Article Annexe I à L'article D321-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 94
Le montant des ressources à prendre en compte pour apprécier la situation de chaque ménage requérant est égal au revenu fiscal de référence de chaque personne composant le ménage, figurant sur les avis d'imposition établis au titre de l'avant-dernière
Article Annexe II à l'article D321-23
Article Annexe I (suite)
d'une élection ; - du plan de formation ; - des demandes de formation ; - des procédures réglementaires ou internes ; - de l'organisation administrative du service ; - des données relatives au personnel ; - respect des procédures internes ; - appréciation
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12
Elles peuvent, au point de vue de leur appréciation pour indemnisation, être distinguées en quatre groupes ; Le bénéfice des dispositions de l'article L. 133-1 doit être attribué dans les cas de paraplégie
Article 1
L'enquête vise à apprécier l'impact du secteur aéronautique et spatial sur l'économie des deux régions. Elle est réalisée auprès de 1 200 établissements de chaque région de manière exhaustive. La collecte s'effectue par voie postale.
Article Annexe III
E5 - LANGUE VIVANTE a) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté Contrôle en cours de formation - coefficient 2 Cette épreuve vise à apprécier la compréhension d'une langue étrangère.
LEGIARTI000049858220
Conséquences des activités anthropiques sur les ressources en eau : Appréciation de la qualité de l'eau : paramètres physicochimiques, biologiques, microbiologiques et organoleptiques.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50
(1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5.), où sont exposés les six degrés de force musculaire.
Article D181-15-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49
installation classée à implanter sur un site nouveau, le périmètre de ces servitudes et les règles souhaités ; 2° Les procédés de fabrication que le pétitionnaire mettra en œuvre, les matières qu'il utilisera, les produits qu'il fabriquera, de manière à apprécier
Article L613-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49
mesures exigées en application du III de l'article L. 613-42 pour réduire ou supprimer les obstacles signalés à l'issue de l'évaluation mentionnée au I de l'article L. 613-41 ; 7° Une description des méthodes employées afin de déterminer la valeur et apprécier
Article L517-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 89
Jusqu'à l'entrée en vigueur de toute norme technique de réglementation adoptée par les Autorités européennes de supervision, cette appréciation tient compte en particulier de la part de marché détenue par les entités réglementées du conglomérat financier
Article Annexe IV à l'article D321-23
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93
Article Annexe Ib (suite)
Apprécier l'originalité d'une œuvre. Repérer les différentes œuvres de l'esprit et apprécier la notion de personnages (issus de BD, dessins animés...). Protéger l'œuvre (notion de preuve, de dépôt légal).
Article Annexe Ib
l'information C13 Assurer une veille des données technologiques et réglementaires C2 - Analyser C21 Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués C22 Analyser les risques liés à l'activité du travail C23 Apprécier
Compétences attendues - Apprécier le degré d'ouverture d'une économie ou de secteurs . THÈMES SENS ET PORTÉE DE L'ÉTUDE THÈME 2 : La création de richesses et la croissance économique 2.1.
. - Anticiper et apprécier dans quelles proportions les stocks de fournitures peuvent évoluer en fonction de l'activité des membres de l'équipe.
Article Annexe I
Référentiel de certification Sommaire des compétences Pour obtenir le Brevet d'Études Professionnelles des Métiers de la Restauration et de l'Hôtellerie, le candidat doit faire preuve qu'il est capable : C1 APPRÉCIER C 11.
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