Codes de loi français

LEGIARTI000046891316

Les directeurs de cabinet du ministre d'Etat et des secrétaires d'Etat. Le secrétaire général du ministère. Les directeurs généraux et directeurs de l'administration centrale.

LEGIARTI000046891314

Les directeurs de cabinet de la ministre et des secrétaires d'Etat. Le secrétaire général du ministère. Les directeurs généraux et directeurs de l'administration centrale.

Article 1

(à compter du 1er janvier 2006) direction générale de l'action sociale Chef de cabinet de la directrice générale.

Article 215.28

Lorsque cela est raisonnable et réalisable, compte tenu des dimensions du navire, de l'activité à laquelle il est affecté et de son agencement, les cabines doivent être conçues et équipées avec un cabinet de toilette comportant des toilettes, afin d'assurer

Article Annexe

Chef de cabinet. Directeur. Directeur. Chef de bureau. Sous-directeur. Directeur. Sous-directeur. Adjoint au chef de bureau. Chef de bureau. Sous-directeur. Chef de bureau.

Article 30

Ils souhaitent encourager et valoriser l'effort des chirurgiens-dentistes libéraux à la modernisation et au développement de l'équipement informatique de leur cabinet.

Article ANNEXE I

Directions Postes Villes Nombres Services centraux DGPN DGPN Directeur du cabinet PARIS 1 Conseiller stratégie et prospective de la police nationale PARIS 1 Chargé de mission auprès du conseiller police au sein de la mission opérationnelle de

Article Annexe 1

TE3 132 Expert en développement rural au cabinet de la présidence de la République, à Dakar. 19 710 Sénégal.

Article 6

Le contrat vise également à valoriser : - l’activité de formation au sein des cabinets libéraux situés dans les zones précitées par l’accueil d’étudiants en médecine dans le cadre de la réalisation d’un stage ambulatoire afin de favoriser de futures installations

Article 2

publics - UECFFFB, Union des entreprises de génie climatique et énergétique de France Développeur nouvelles technologies 326 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle des bureaux d'études techniques, des cabinets

Article Annexe II - I. Maquette 1

Enseignements hors stages en lien avec la préparation à l'exercice professionnel (gestion de cabinet, etc.) : Volume horaire : 40 heures. Nature des enseignements : Enseignement théorique (40 heures) en e-learning.

Article 1

IV Assistant(e) dentaire. 331 s 5 ans CPNE des cabinets dentaires. - Confédération nationale des syndicats dentaires (CNSD). IV Agent d'exploitation en hôtellerie et restauration. 334 t 5 ans CATALYSE-SARL FORMA.

LEGIARTI000030342349

SELECTION SUD-EST (CIRFA NIMES) 30 NIMES X X X X TERRE 503e REGIMENT DU TRAIN 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DU SMITER AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET

LEGIARTI000047511824

Article 27 Le CoDir EPC est composé de : - l'IGS ou son représentant, président ; Peuvent s'y associer : - Le directeur de cabinet du ministre ; En tant que de besoin, il peut être fait appel à l'opérateur chargé de la mise en œuvre de l'homologation

Article TABLEAU A

Anatomie (Tenant un cabinet d’). Anes (Marchand d'). Annonces et avis divers (Entrepreneur d'insertions d’). Appréciateur d'objets d'art. Apprêteur de peaux. Apprêteur de plumes, laines, duvet et autres objets de literie. Ardoises (Marchand’).

Article R775-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 83

sont supprimés ; 15° Aux articles R. 561-23, R. 561-24 et R. 561-38-2, après les mots : aux 1° à 7° quater sont insérés les mots : à l'exception des 1° quater et 6° bis, ; 16° Aux articles R. 561-25 et R. 561-57 : a) Les références aux professions d'avocat

LEGIARTI000051283049

HUMAINESCELLULE FORMATION37000TOURSRFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRBUREAU RESSOURCES HUMAINESSECTION PREPARATION DU COMBATTANT37000TOURSRFERMETURE PLATEFORME DE TOURS20212023ARMEE DE L'AIRCABINET COMMANDEMENT BASESECRETARIAT DU CABINET

Article Annexe

Rectorats d'académie : Chef de division et directeur de cabinet A 50 290 50 295 Chef de bureau ou responsable des unités administratives de niveau équivalent comportant

Article Annexe

du 15 mai 1997 relative à l'organisation du dispositif de prévention des mauvais traitements à l'égard des enfants ; - circulaire n° 97-175 du 26 août 1997 sur les instructions concernant les violences sexuelles ; - instruction interministérielle cabinet

LEGIARTI000042664046

SELECTION SUD-EST (CIRFA NIMES) 30 NIMES X X X X TERRE 503E RÉGIMENT DU TRAIN 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DU SMITER AUX GARRIGUES 30 NIMES X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU CABINET