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2 432 résultats pour « coefficient 380 »
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Article 3
Estuaires" 975 390 Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre Charente -Seudre-Leyre 550 260 Garonne-Dordogne 1 400 520 Adour-cours d'eau côtiers Adour 2 965 1 118 Cours d'eau côtiers 285 182 Total 8 450 3 380
Article Annexe I
CODE CIP PRÉSENTATION 380 224-3 GRANISETRON MERCK 2 mg, comprimé pelliculé (B/1) (laboratoires MERCK GENERIQUES). 382 950-3 GRANISETRON TEVA 2 mg, comprimé pelliculé (B/1) (laboratoires TEVA CLASSICS).
Article 1
Jusqu'à l'indice brut 380 : Infirmières ou infirmiers de classe normale. Secrétaires techniques de classe normale. Agents du premier grade de la catégorie B.
l'éducation populaire, éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, est fixée comme suit : PERSONNELS DE CATÉGORIE C ET DE CATÉGORIE B (dont la rémunération est au plus égale à celle qui correspond à l'indice brut 380
Assistants ingénieurs et assistants d'administration de 2e classe rémunérés au-delà de l'indice brut 380. 3e catégorie
PERSONNEL TITULAIRE des administrations centrales Secrétaire de chancellerie de classe normale, chiffreur de classe normale, secrétaire des systèmes d'information et de communication de 2e classe, infirmier (indice au plus égal à l'indice brut 380
de catégorie C rémunérés en échelle 5 454, 00 Agents de catégorie C rémunérés en nouvelle échelle indiciaire 460, 22 Agents du premier grade de la catégorie B dont l'indice brut de rémunération est au plus égal à l'indice brut 380
de référence servant au calcul des rémunérations des agents mentionnés à l'article 1er du décret du 5 septembre 2001 susvisé sont fixés ainsi qu'il suit : Catégorie I ÉCHELONS INDICES BRUTS 11e 449 10e 427 9e 398 8e 380
Article 9
A compter du 1er juillet 1983, le montant mensuel de l'aide personnalisée due au titre d'un logement locatif est majoré par application d'un coefficient multiplicateur fixé à 1,05.
La moyenne de ces deux épreuves constitue la note du test initial, affecté d'un coefficient 20.
Article 7
concours ouverts au titre de l'article 4 du décret du 12 septembre 2008 susvisé sont les suivantes : - écriture musicale ; b) Epreuves orales d'admission : - travail et direction d'orchestre d'harmonie ; La forme, le programme, la durée et les coefficients
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 22
A compter du 1er juillet 1985, le montant mensuel de l'aide personnalisée due au titre d'un logement locatif est majoré par application d'un coefficient multiplicateur fixé à 1,01.
Article 13
dans une langue vivante étrangère à partir d'un texte ou en une traduction d'un texte en langue ancienne suivie de questions relatives à l'histoire, à la civilisation liées à cette langue (durée : trente minutes : préparation : trente minutes ; coefficient
Article 5
rédaction d'une note dont l'objet est la synthèse d'un ou plusieurs textes portant indifféremment sur l'histoire, la géographie, les questions économiques et sociales ou sur toute autre question présentant un intérêt d'actualité (durée : cinq heures ; coefficient
La note moyenne générale de l'examen du certificat d'aptitude professionnelle ou de l'examen du brevet d'études professionnelles est calculée à partir des notes obtenues à l'ensemble des épreuves, affectées de leurs coefficients.
Article 5-3
Pour l'application du deuxième alinéa des articles 182 et 209-9 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 modifiée susvisée, le coefficient multiplicateur appliqué aux provisions spécifiques constituées par la Nouvelle-Calédonie ou les provinces pour
(Durée : 3 heures, coefficient 2). Le programme de l'épreuve écrite est fixé en annexe I.
Article 6
La dotation attribuée à chaque département prévue au quatrième alinéa de l'article 3 est égale au produit de la sous-enveloppe mentionnée au a du 1° de cet article et d'un coefficient égal au rapport de la part revenant à chaque département et de l'ensemble
Article D781-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 82
Les personnes affiliées aux régimes de protection sociale agricole des membres non salariés des professions agricoles qui, en raison de l'application des coefficients fixés par les arrêtés mentionnés à l'article D. 781-5, ne répondent plus à la condition
Article D337-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 01 > 59
Le règlement d'examen de chaque certificat d'aptitude professionnelle fixe la liste des unités, le coefficient correspondant à chaque unité et les modalités d'examen.
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