. ; que les policiers étaient en présence d'un forcené, qui s'était introduit de nuit et par escalade dans la propriété d'autrui, qui avait commis des dégradations, qui se trouvait en total état d'ivresse

Renvoyé aux dispositions ci-dessus pour les valeurs des immeubles de LEZAT et de l'ESCALA.

Jean XD..., demeurant à Escala, 65150 La Barthe de Neste, 43°/ de M. Paul J..., 44°/ de M. Francis XO..., 45°/ de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée par contrat à durée indéterminée du 21 mars 2000 en qualité d'attachée commerciale par la société Escaland

LA SOCIETE DES "ASSURANCES DU GROUPE DE PARIS", LE CONTRAT PREVOYANT QU'UNE INDEMNITE (QUI ETAIT LIMITEE DU RESTE A 40% DE LA VALEUR DES OBJETS PRECIEUX), ETAIT DUE EN CAS DE VOL AVEC EFFRACTION, ESCALADE

Y... et à la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise en réparation du préjudice corporel résultant de la chute d'une pierre provoquée, au cours de l'escalade d'une falaise, par Mme X..., l'arrêt

avertir les propriétaires, qu'il n'autorise pas non plus la création d'un nouvel itinéraire sur la parcelle A78 appartenant à la commune de La-Balme-de-Sillingy et, enfin, qu'il a été créé une voie d'escalade

Espagne - 8675/15 et 8697/15 Arrêt 3.10.2017 [Section III] Article 4 du Protocole n° 4 Groupe de migrants immédiatement ramené de l’autre côté de la frontière après avoir escaladé les clôtures   :

l'intéressé a été condamné à plusieurs reprises, à savoir : Le 11 février 2021 par le Tribunal Correctionnel de Grenoble à 4 mois d'emprisonnement avec sursis pour tentative de vol par ruse, effraction ou escalade

avril 2024 à six mois d’emprisonnement, dont six mois avec sursis probatoire pendant deux ans, révoqué à hauteur de trois mois par décision en date du 22 août 2025, pour vol par ruse, effraction ou escalade

D a été condamné le 2 janvier 2025, par un jugement du tribunal correctionnel de Pontoise, à six mois d'emprisonnement délictuel pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation

550 kg/force ; que A... n'était sans doute pas obligé de se conformer aux normes UIAA, mais prenait en s'en d écartant un risque, du moment que celles-ci étaient basées sur une pratique normale de l'escalade

trois mois d’emprisonnement pour conduite sans permis en ayant fait usage de produits stupéfiants, trois ans d’emprisonnement dont un an avec sursis ultérieurement révoqué pour des faits de vol par escalade

société Alti Arena, dont Mme B est la présidente, souhaite ouvrir sur le territoire de la commune du Puy-en-Velay un complexe de loisirs comprenant des activités de karaoké, de réalité virtuelle, d'escalade

ailleurs fait l'objet d'une interdiction du territoire français d'une durée de cinq ans prononcée par le tribunal judiciaire de Strasbourg le 6 avril 2021 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade

En outre, il ressort des pièces du dossier qu'elle a été condamnée le 27 janvier 2022 pour tentative de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d'habitation en récidive et qu'elle avait été

: Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Olivier X..., alors âgé de 2 ans, a été blessé par suite d'une chute alors qu'il empruntait avec sa mère l'escalator

et la pose d'un escalier hélicoïdal pour un prix de 37'130 euros HT.

-Prononcer l’irrecevabilité de la demandes des requérants relative à la reconstruction de l’escalier implanté sur le domaine communal du village de [Localité 2].

Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mlle X... a été victime d'une chute dans l'escalator d'un magasin exploité par la société