Qualifications pour lesquelles les ressources sont inférieures aux besoins Médecin généraliste et spécialiste 0 28 52 Pharmacien 0 6 24 Dentiste 0 8 5 Vétérinaire 0 4 2 Kinésithérapeute 0 1 0 Infirmier

Article 2

—

par le ministre chargé de la santé en raison de leur compétence, ainsi qu'il suit : - trois puéricultrices exerçant en secteur hospitalier, dont une en secteur hospitalier privé ; - deux puéricultrices exerçant en secteur extra-hospitalier ; - une infirmière

Article Annexe II bis

—

responsable (PR) et de la ou des personnes responsables intérimaires (PRI) : QUALIFICATION NOMBRE ETP ACTIVITÉS Co (2) D (3) Médecin(s) Pharmacien(s) Docteur(s) en sciences de la vie et de la santé Infirmier

Article 19

—

l'établissement, sur proposition des sections compétentes du Conseil national des universités dont relève l'enseignant-chercheur ou, dans les disciplines maïeutique, pharmaceutiques, des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières

Article L162-38-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 50

Code de la sécurité sociale

les professionnels suivants sont rémunérés par un organisme local d'assurance maladie, dans des conditions et à hauteur d'un montant forfaitaire fixés par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale : 1° Les médecins, les infirmiers

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

recours à un service d'hospitalisation à domicile et les motifs de recours ; 7° Pour chaque résident, le recours à des séances ou prestations de masseur-kinésithérapeute, de psychomotricien et d'ergothérapeute ; 8° Le recueil du temps de travail des infirmiers

Article L235-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 19

Code de la route

A cette fin, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant ou un infirmier pour effectuer une prise de sang.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 61

Code de l'éducation

L'ensemble des personnels de la communauté éducative participe à cette mission, assurée en priorité par les personnels médicaux, infirmiers, assistants de service social et psychologues de l'éducation nationale, travaillant ensemble de manière coordonnée

Article Emplois classés

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 90

Code des pensions civiles et militaires de retraite

DEFENSE-INSTITUTION NATIONALE DES INVALIDES Code Dénomination Statut d'emploi Texte de classement Catégorie d'emploi et limite d'âge Observations 9228 Infirmier civil de soins généraux de classe normale Décret n° 2005-1597 du

Article Annexe

—

Infirmier. Médecin du chargé du service médical du siège. Sous-directeur de la réglementation et de la gestion des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile.

Article 1

—

désigné par la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA) ; 8° Six représentants des professions de santé libérales désignés par l'Union nationale des professions de santé (UNPS), dont au moins deux médecins, un pharmacien officinal et un infirmier

Article 1

—

chargé de la gestion des crédits de fonctionnement du ministère C 10 8 - Agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et sécurité B 20 20 20 Maître d'apprentissage (d'au moins deux apprentis) B 20 9 11 Infirmière

Article ANNEXE

—

Chef de bureau ; sous-chef de bureau ; rédacteur ; adjoint technique ; sous-archiviste ; sous-bibliothécaire ; inspecteur de salubrité ; infirmière ; puéricultrice ; laborantin ; manipulateur d'électroradiologie ; moniteur d'éducation physique de 2ème

Article Annexe III

—

Premier grade du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la préfecture de police. Grade d'ingénieur du corps des ingénieurs de la préfecture de police.

Article D717-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 07

Code rural (nouveau)

pluridisciplinaires permettant d'assurer l'effectivité de l'ensemble socle de services, qui comprend des médecins du travail, des collaborateurs médecins, des internes en médecine du travail, des intervenants en prévention des risques professionnels et des infirmiers

Article L162-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 83 > 51

Code de la sécurité sociale

d'assurance maladie et les centres de santé sont définis par un accord national conclu pour une durée au plus égale à cinq ans par l'Union nationale des caisses d'assurance maladie et une ou plusieurs organisations représentatives des centres de soins infirmiers

Article R6313-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 21

Code de la santé publique

Lorsque le service de santé des armées contribue à la permanence des soins ambulatoires dans le département, un représentant médecin du service de santé des armées ; q) Un représentant du conseil départemental ou interdépartemental de l'ordre des infirmiers

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon et d'Aix-Marseille-Provence ; 2° Au plus cinq représentants du personnel médical et non médical de l'établissement public, dont un représentant élu parmi les membres de la commission des soins infirmiers

Article R6212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

-Les biologistes médicaux mentionnés à l'article L. 6213-1, les médecins et pharmaciens autorisés à exercer les fonctions de biologiste médical au titre des articles L. 6213-2 et L. 6213-2-1 ainsi que les infirmiers exerçant au sein du laboratoire de

Article ANNEXE I

—

A fournir d) La dernière version de la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire (GCS) dont les instituts de formation en soins infirmiers (IFSI) adossés à un établissement public de santé font partie.

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