Détecter et localiser une panne, renseigner les services concernés au cours d'un transport urbain de voyageurs. Intégrer les principes du développement durable dans l'exercice de l'emploi. Valoriser l'image de marque de l'entreprise.

Article ANNEXE III

—

Pour les concours sur épreuves d'admission aux écoles du service de santé des armées et pour les concours sur épreuves de recrutement dans un corps de praticiens, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : - première

Article 2

—

A cette fin, il est successivement procédé aux opérations suivantes : -est calculée la masse des rémunérations nettes totales perçues par les fonctionnaires affectés à La Poste.

Article ANNEXE II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 18

Arrêté du 7 novembre 1977 fixant les conditions d'environnement pour l'exécution des mesures du niveau sonore des bruits aériens émis par les engins de chantier.

Le contrôle de l'aptitude de la chambre semi-anéchoïque devra être fait successivement selon les deux méthodes de qualification ci-après : I-1 La chambre semi-anéchoïque devra répondre, par principe, aux exigences de l'annexe A de la norme NF S 31-026

Article Annexe 7

—

Dans ce cas, le demandeur fait apparaître plusieurs sous-ensembles qu'il numérote successivement A1, A2, A3, etc. 5. Partie B. - Bénéficiaire de l'opération d'économies d'énergie Le contenu de la partie B est défini à l'annexe 7-1.

Article 46 quater-0 ZL

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 24

Code général des impôts, annexe III

L'identité de son propriétaire (dénomination, adresse, le cas échéant numéro d'identification tel que défini au premier alinéa de l'article R. 123-221 du code de commerce) à la clôture de l'exercice ; c) Le cas échéant, l'identité de ses propriétaires successifs

Article 150 VE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

En cas d'acquisitions successives ou de fusion de sociétés, les engagements souscrits par le cessionnaire ne sont pas rompus lorsque le nouvel acquéreur ou la société absorbante s'engage, dans l'acte authentique d'acquisition ou de fusion, à se substituer

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

Plusieurs examens successifs et assez espacés pourront être utiles pour apprécier les effets du traitement par dilatation et l'accommodation souvent considérable à la gastrostomie.

Article L214-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 68

Code monétaire et financier

Lorsque les parts n'ont pas été entièrement libérées, le souscripteur et les cessionnaires successifs sont tenus solidairement du montant non libéré de celles-ci.

Article L214-162-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 32 > 03

Code monétaire et financier

Les statuts peuvent prévoir que, lorsque les parts ou les titres de créance sont cédés, le souscripteur et les cessionnaires successifs sont tenus solidairement du montant non libéré de ceux-ci ; 2° Tout apport en nature est apprécié par le commissaire

Article 1594-0 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Code général des impôts

En cas d'acquisitions successives par des personnes mentionnées au I, l'engagement pris par le cédant peut être repris par l'acquéreur auquel s'impose alors le délai imparti au cédant.

Article 209 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 35 > 57

Code général des impôts

l'intermédiaire d'une chaîne d'actions, de parts, de droits financiers ou de droits de vote ; l'appréciation du pourcentage des actions, parts, droits financiers ou droits de vote ainsi détenus s'opère en multipliant entre eux les taux de détention successifs

LEGIARTI000030251597

—

Généralités Tout exploitant informe l'autorité de tout incident, panne, mauvais fonctionnement ou défaut relevé sur un ballon ou élément de ballon qu'il exploite lorsque cet incident, panne, mauvais fonctionnement ou défaut est de nature à mettre en cause

Article Annexe I a

—

Situation de début : - Le bon de travail et les autorisations sont fournis ; - Le bien est disponible et consigné si nécessaire ; Dans le cadre d'une maintenance corrective : - Le bien est en panne ; - Le diagnostic est établi. 3.

Article Annexe Ia

—

Ses connaissances et savoir-faire lui permettent : - de réaliser des inspections, des recherches de pannes et des essais, - de réaliser des entretiens, des réparations et des réglages, - de préparer les conditions de remise en service de l'aéronef Il

Article Annexe 1

—

chaque matériel roulant dont l'autorité organisatrice est propriétaire ou dont la propriété est susceptible d'être transférée à l'autorité organisatrice : Fiabilité du matériel - taux d'incident, avec qualification du niveau d'incident et type de panne

Article Annexe 23

—

. - défaut de parité au sein de la commission, - impossibilité pour le président et le vice-président de la commission soit de fixer une date, soit d’arrêter un ordre du jour en commun malgré deux tentatives successives, - refus par l’une ou l’autre section

Article 1

—

La distance minimale entre deux ressauts successifs est de 2,50 mètres.

LEGIARTI000037521271

—

Une proposition prioritaire du greffon peut notamment être faite successivement au bénéfice des receveurs suivants : - ceux pour lesquels la probabilité d'obtenir un greffon est très faible ; - les enfants.

Article 5

—

CAS D'INTERRUPTION DURÉE MAXIMALE DURÉE MAXIMALE Cas de la naissance ou de l'adoption d'un enfant unique Cas de naissances gémellaires ou de l'adoption simultanée de plusieurs enfants de même âge Cas de naissances ou adoptions successives

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