propreté (SIP) ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société d'aménagement et de maintenance

La SCI a également conclu avec la société CPCP un contrat d'entretien et de maintenance des diverses installations de la propriété. 3.

définies par l'avenant n° 1 au contrat de prestations.

prévoit que le prix de prestation se calculera à l'heure -élément qui milite en faveur de la qualification de fourniture de main d'oeuvre- la facturation Y... est une facturation globale de prestation

[T] avait accepté une mission supplémentaire consistant en la remise de la copie d'un e-mail pour laquelle il avait prêté serment et que cette prestation de serment valait pour le tout pour avoir préexisté

confirment que l'installation du système informatique a eu lieu dans la région dijonnaise sans répondre au contredit de la société Adonix qui faisait valoir que les contrats de licence, développement et maintenance

La société MK exploite un commerce de brasserie, bar, presse, cadeaux, jeux, accessoires, débit de tabac, loto, PMU à l'enseigne « LE CYRANO ».

expressément que celle-ci a "signé avec ICCOM Partenaires (6 rue Brunet-26000 Valence) un contrat de concession du droit d'utilisation des progiciels Progifruits et Alizés, ainsi qu'un contrat de maintenance

En même temps, la question relative à la prestation des services de maintenance des deux appareils de vol impliqués dans les accidents aériens des monts Apuseni et du lac Siutghiol est publique, l’existence

son activité dominante alors qu'il ne s'agit que de services complémentaires et accessoires à son activité prédominante de vente, - que de nombreuses entreprises de commerce de gros intègrent des prestations

la première a équipé le parking attenant au supermarché exploité par la seconde, d'un système de guidage et de service de parking automatisés, puis, par contrats annuels successifs, en a assuré la maintenance

contre cette décision ; La Sarl SPC REVETEMENT est une entreprise spécialisée dans le revêtement des sols et des murs ; la Sarl HIGH INFORMATIQUE est une société spécialisée dans le conseil, la maintenance

X... et son épouse Mme Y... ont conclu une convention portant liquidation de leurs intérêts pécuniaires et attribuant à Mme Y... une prestation compensatoire sous la forme d'une rente viagère indexée ;

procéder au duplex de l'édition nationale, que par leur intermédiaire, la direction s'est effectivement concertée avec l'intéressé à plusieurs reprises pour qu'il accepte de réaliser cette deuxième prestation

des conditions de garantie posées par Avea, celle-ci ne démontrant pas de réticence d'Iocean pour répondre à ses demandes, d'autant que la rédaction d'un tel contrat avait été réalisée lors de la prestation

Il sera succinctement rapporté que la société SIPC, exploitant la marque 'Daniel Hechter', a souscrit en 2006 auprès de la société Adealis des contrats dédiés, d'une part, à la maintenance de son parc

FAITS ET PROCÉDURE La société Stream International INC a pour activité la fourniture de prestations de services de maintenance pour les clients utilisateurs de l'outil informatique.

expert avec pour mission de préciser la fraction légitimement imputable au syndicat des copropriétaires de l'immeuble du [Adresse 6] [Z] et [Adresse 2] à [Localité 10] des dépenses correspondant aux prestations