; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 460, 513, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Valérie X

459, 435, 437 du Code des douanes, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Haskett coupable

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6, § 1, de la Convention européenne des droits de l'homme et, article préliminaire, 388-1, 388-2, 388-3, 591 et 593 du code de procédure

199, 216, 485, 486, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de base légale et de motifs ; " il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à annulation du réquisitoire introductif

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 434 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs

le mémoire produit : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1384 du code civil, 591 et 593, alinéa 2, du code de procédure pénale, défaut de base légale, omission de statuer

313-1 du code pénal, 298 sexies du code général des impôts, 242 terdecies, 242 quaterdecies de l'annexe II du code général des impôts, 1382 du code civil, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut

premier moyen de cassation, pris de la violation de l'alinéa 3, de l'article 513 du Code de procédure pénale dans sa rédaction issue de la loi du 4 janvier 1993 et des articles 460, 585 et 593 du même

; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 1382 du Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que

91, 591, 593 et 802 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs et manque de base légale ; Sur le second moyen de cassation proposé par le mémoire personnel, pris de la violation

et pris de la violation des articles 221-3 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que le moyen, qui se borne à discuter les énonciations de l'arrêt, relatives aux charges de

pour faux en écriture privée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu l'article 575 alinéa 2,6° du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 111-4, 221-1, 121-6, 121-7 du code pénal ainsi que préliminaire, 231, 348, 351, 591 et 593 du code de procédure pénale, la Cour d'assises qui a fait

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, 9-1 du Code civil, préliminaire

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 345, 591 et 593 du Code de procédure pénale et de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde

2-9 du code de procédure pénale, ensemble les articles 591 et 593 du même code ; 2°/ que l'article 2-9 du code de procédure pénale exige pour que l'action civile d'une association soit recevable que

susvisés" ; Sur le moyen unique de cassation, proposé pour Jean Z..., pris de la violation des articles 2, 3, 591 et 593 du Code de procédure pénale et 34 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, défaut

; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de violation des articles L. 228 du Livre des procédures fiscales, 1741 du Code général des impôts, 591 et 593 du Code