CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Valérie Y..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 25 mai 2016 par la cour d'appel de Bastia

T..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° V 18-20.698 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Y..

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Emilie Y..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2015 par la cour d'appel de Bastia

(Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme France F..., épouse H..., demeurant établissement thermal Isolaccio

[H] [V], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-10.305 contre l'arrêt rendu le 10 mars 2021 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

[I] [L], domicilié [Adresse 11], 4°/ Mme [Y] [L], domiciliée [Adresse 9], ont formé le pourvoi n° T 21-20.570 contre l'arrêt rendu le 26 mai 2021 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile, section

Mme [N] [H], 3°/ Mme [B] [H], 4°/ Mme [Y] [H], tous quatre domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° M 23-18.709 contre l'arrêt mixte rendu le 17 mai 2023 par la cour d'appel de Bastia

BASTIDES QUEYRIES C/ S.A.R.L.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2005, qui, pour abus de confiance et usage de faux, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis,

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA JUGEMENT DU 09 Avril 2026 Chambre civile 1 N° RG 25/01044 - N° Portalis DBXI-W-B7J-DNDS Nature de l’affaire : 72A Demande en paiement des charges ou des contributions

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 11 février 2003), que Jean-Noël X..., engagé en 1967 par la Mutualité

C..., épouse E..., domiciliée [...] , contre deux arrêts rendus les 25 mars et 3 juin 2015 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant à M. F...

[...]                       , agissant tant à titre personnel qu'en qualité de représentant légal de sa fille mineure, Stéphane Y..., contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2016 par la cour d'appel de Bastia

OCTOBRE 2020 L'association Hospitalisation à domicile de Corse, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° G 19-16.689 contre l'arrêt n° RG : 17/00193 rendu le 20 mars 2019 par la cour d'appel de Bastia

OCTOBRE 2020 L'association Hospitalisation à domicile de Corse, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° J 19-16.690 contre l'arrêt n° RG : 17/00225 rendu le 20 mars 2019 par la cour d'appel de Bastia

[J] [U], 2°/ Mme [X] [E], épouse [U], domiciliés tous deux [Adresse 1], contre le jugement rendu le 22 mai 2014 par la juridiction de proximité de Bastia, dans le litige les opposant à M.

D..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 mars 2013 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Q...