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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfde
22 mai 2008
22 mai 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 03 Avril 2008, le Président a constaté l'identité du prévenu.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c031
6 février 2008
6 février 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 19 Décembre 2007, le Président a constaté l'identité du prévenu.
Source officielle4ème chambre
DTA_2105887_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Lauranson, rapporteur public ; -les observations de Me Brunel pour la SCI Esperelle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6035f7ed630ad55d5cba77e4
21 janvier 2016
21 janvier 2016
avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f771
22 mai 2012
22 mai 2012
toque : D1998 assistés de Me François BABOUT (avocat au barreau de MELUN, toque : M24) DÉFENDERESSE AU RECOURS SELARL AMARIS AVOCATS, prise en la personne de son représentant légal 4 rue Brunel
Source officielle1re chambre sociale
6971fb93cdc6046d473a47f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303763_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Bourdarie, rapporteur public, - et les observations de Me Lombart-Brunel pour les requérants. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61626b9ae62f7c490f224ef7
19 septembre 2013
19 septembre 2013
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61629bbceaaf44d62f53e926
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Mireille SEMERIVA, Conseiller Catherine PAOLI, Conseiller Assistés pendant les débats de Marie BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61630e4cda3e3d3066036730
15 décembre 2011
15 décembre 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631c5748f63659ca90a60c
19 avril 2012
19 avril 2012
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Marguerite-Marie HAINAUT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616348eb543823d76b0316e1
26 mai 2011
26 mai 2011
disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Jean Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e1
6 avril 2006
6 avril 2006
Ils ont obtenu par ordonnance de référé en date du 15 juillet 2002 l'organisation d'une expertise qui a été pratiquée par le Professeur BRUNELLE. L'expert a déposé son rapport le 7 janvier 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b6
15 janvier 2008
15 janvier 2008
MINISTÈRE PUBLIC : Joseph BRUNEL, Avocat général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 27 Novembre 2007, le Président a constaté l'identité du prévenu.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d7ac25a97f0381f4d87
15 janvier 2015
15 janvier 2015
l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Caroline NORMAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL00028_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
la cour administrative d'appel de Marseille sous le n° 21MA00028, et ensuite au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 21TL00028, la commune d'Aigaliers, représentée par Me Brunel
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL00032_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
administrative d'appel de Marseille sous le n° 21MA00032, et ensuite au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 21TL00032, la commune de La Capelle-et-Masmolène, représentée par Me Brunel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02386_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
autorisation d’exploiter une superficie totale de 263 ha 86 a 80 ca de terres agricoles situées sur les communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel
Source officielle1re chambre sociale
6319870a51eeae4f1309d15a
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET
Source officielle1re chambre sociale
6319873051eeae4f1309d180
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, faisant fonction de président de l'audience Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET
Source officiellePage 42 sur 67