-Le résumé des dispositions concernant le recueil des observations du public et des avis des organismes consultés, mentionné au 6° du II de l'article 1er ci-dessus comprend : 1° Le rappel des actions développées pour recueillir les observations du public

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

prononcer sur la recevabilité des candidatures par une décision prise en premier et dernier ressort ; b) Avoir accès à tout moment aux bureaux de vote, leur adresser tous conseils et former à leur intention toutes observations susceptibles de les rappeler

Article Annexe I (suite)

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Miniac-Morvan 35 Ille-et-Vilaine Nouvoitou 35 Ille-et-Vilaine Parthenay-de-Bretagne 35 Ille-et-Vilaine Plerguer 35 Ille-et-Vilaine La Richardais 35 Ille-et-Vilaine Saint-Armel 35 Ille-et-Vilaine Saint-Benoît-des-Ondes

LEGIARTI000032916791

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Pithiviers-le-Vieil (1), Poilly-lez-Gien, Presnoy (2), Pressigny-les-Pins (1), Puiseaux, Quiers-sur-Bézonde (3), Rebréchien (1), Rozières-en-Beauce (1), Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Ay, Saint-Benoît-sur-Loire

Article Annexe I (suite)

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Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan 86 Vienne Mignaloux-Beauvoir 86 Vienne Migné-Auxances 86 Vienne Montamisé 86 Vienne Saint-Benoît

Article Annexe I

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Tous les cinq ans, ce responsable ou toute personne susceptible d'être en contact avec la machine suit un rappel de formation, effectué par un organisme de formation dispensant une formation d'une durée minimale d'un jour, conforme au référentiel établi

Article 3

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Sans préjudice de l’application de la réglementation en vigueur rappelée à l’article 2, les dispositions ci-après seront prévues : Les circuits de ventilation des zones présentant des risques permanents de contamination seront munis de filtres appropriés

Article Annexe

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août 2016 relatif aux conditions d'application de dispositions concernant les avances remboursables sans intérêt pour les bénéficiaires des aides relatives à la lutte contre la précarité énergétique mises en œuvre par l'ANAH, Il a préalablement été rappelé

LEGIARTI000049821407

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Participation à la formation professionnelle continue (bases) CNFPT, DGFIP, INSEE Participation des employeurs à l'effort de construction PEEC (base) DGFIP Données spécifiques à certains régimes IRCANTEC Assiettes des cotisations CNFPT sauf rappel

Article Annexe

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Afin de mieux marquer la continuité entre les programmes, la numérotation des chapitres de celui de la classe terminale s'inscrit dans la continuité de celle du programme de la classe de première, qui est rappelée ci-contre : 1.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Rappel des règles. On ne peut convertir directement deux monnaies nationales participant à l'euro entre elles. Exemple : la conversion francs-florins doit s'établir d'abord de francs en euros, puis d'euros en florins.

LEGIARTI000049782878

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dues sont déterminées lors de la liquidation des droits du premier d'entre eux qui en fait la demande ; ces parts de pensions de réversion sont ensuite liquidées au fur et à mesure que les intéressés justifient qu'ils réunissent les conditions sus-rappelées

Article Annexe IV

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évaluation Épreuve ponctuelle de 2 heures Cette épreuve écrite de 2 heures (non compris la VSP) qui porte sur la maîtrise des savoir-faire et des connaissances relatives aux savoirs associés en technologie, en sciences de l’alimentation et en CEEJS rappelés

Article 11

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La fabrication des emballages sur lesquels le marquage réglementaire rappelé ci-dessus aura été apposé après les dates précisées ci-après doit répondre aux dispositions du présent article.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

Ces mesures sont élaborées conformément au cadre constitutionnel et légal rappelé en préambule. La présente annexe prévoit également les modalités relatives à sa durée, à sa révision et à son évaluation.

LEGIARTI000031143608

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Rappel réglementaire et normatif Ce dispositif d'encadrement de l'emploi des antibiotiques est à analyser dans un cadre plus général relatif à l'exercice de la médecine et de la pharmacie vétérinaire et aux obligations des détenteurs d'animaux.

LEGIARTI000050672722

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645680 6827335 2020_LOT1_ZN_91_003_S1 1 2020_03_27-1 Normandie Eure 2020_LOT3_ZN_27_01 Freneuse-sur-Risle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR POI 1 530231 6908466 2020_LOT3_ZN_27_01_S1 1 2020_03_27-2 Normandie Eure 2020_LOT3_ZN_27_05 Saint-Benoit-des-Ombres

Article Annexe

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ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE 2019_03_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain LOT2_2019_ZN_01_008 Groslée-Saint-Benoît ; Lhuis BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR LOT2_2019_ZN_01_008_

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

L'Aber-Benoît. En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

LEGIARTI000023732833

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On peut citer la toile de Pablo Picasso de 1913, intitulée Bouteille de marc de Bourgogne, verre, journal, mais aussi plusieurs romans qui mentionnent le marc de Bourgogne, comme, en 1922, La chaussée des géants de Pierre Benoît ou, en 1946, Un homme

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