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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2531632_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
de télévision parlementaire et civique créée par l'Assemblée nationale et le Sénat est dénommée "La Chaîne parlementaire".
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571c
16 mai 2001
16 mai 2001
Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd85896
16 mai 2001
16 mai 2001
Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592c
16 mai 2001
16 mai 2001
Cette chaîne a vocation à être retransmise par la voie de réseaux satellitaires ou câblés.
Source officielleChambre A - Civile
653a0663d0451e8318d0e987
25 octobre 2023
25 octobre 2023
GARAGE CHUPIN, S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93621
20 octobre 2016
20 octobre 2016
- l'examen des pièces montre qu'en effet la chaîne de distribution est cassée en plusieurs endroits, avec arrachements de maillons, et que le point blanc apposé sur le carter de la chaîne de distribution
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301168_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2023, le syndicat de copropriété PAC MLV Chaine Saint Fiacre - Copropriétaires des UF YA 87 a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301179_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Par un mémoire, enregistré le 24 juillet 2023, le syndicat de copropriété Pac Mlv Chaine Saint Fiacre - Copropriétaires des UF YA 87 a déclaré se désister de sa requête.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68717228d395d6ba9f2aa1a2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
CARREFOUR SUPPLY CHAIN (salarié : [I] [J]) c/ CPAM DE L’ALLIER JUGEMENT DU 02 JUILLET 2025 PARTIES EN CAUSE DEVANT LE TRIBUNAL Demandeur S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d0fc25a97f0381f4b8e
3 octobre 2014
3 octobre 2014
La société IMPEX commercialise des chaînes à neige pour pneus de véhicules automobiles sous les marques MICHELIN et ROSSIGNOL.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007699828
17 décembre 1986
17 décembre 1986
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société d'exploitation de la quatrième chaîne Canal Plus , - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100513
27 mars 2007
27 mars 2007
exprimés par le donneur d'ordre constitue non un contrat de vente mais un contrat d'entreprise ; qu'en affirmant que les relations entre les sociétés Anam, Amkor, AME et ABS auraient constitué une chaîne
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203180_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le GAEC Chupin-Evin soulève les mêmes moyens que Mme A dans la requête n° 2203180.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03402
29 juin 2016
29 juin 2016
Suisse, a pour filiale la société Schaffner EMC de droit français installée à Saint-Louis ; que dans le cadre de leur activité de commercialisation de composants électroniques, les filiales Schaffner Chine
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6033b339791ae766df965995
21 avril 2017
21 avril 2017
EXPOSE DU LITIGE La société News Channel produit une chaîne de télévision de langue et de culture kurdes, la chaîne Mednuce TV.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10442
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Operations ne communique aucune convention ou courrier entre les parties corroborant ses dires ; que le seul fait de communiquer des relevés de compte de la société Supply Chain Operations ne suffit pas
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007834562
30 mars 1994
30 mars 1994
d'annuler pour excès de pouvoir la décision n° 92-575 du 23 juin 1992 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant attribution de fréquences hertziennes terrestres pour la diffusion des programmes de la chaîne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300623_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
A B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 août 2023 par lequel le préfet de la Martinique a fixé la liste d'aptitude de la chaîne de commandement opérationnel des officiers de sapeurs-pompiers
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67e5c12af30a86ff1328c96c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN Contentieux de la Sécurité Sociale et de l’Aide Sociale Minute n° Dossier n° : N° RG 23/00007 - N° Portalis DBW5-W-B7H-IIFC Affaire : Société CARREFOUR SUPPLY CHAIN
Source officiellesoc
61372179cd580146773f4122
20 février 1991
20 février 1991
Christian Z..., demeurant à Paris (15ème), ..., 2°) La société d'exploitation de la 5° chaine "la 5 SA), dont le siège est sis à Paris (17ème), ..., prise en la personne de ses président directeur général
Source officiellePage 42 sur 756