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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372392cd5801467740b839

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Kehrig, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée, le 1er juillet 1993, en qualité de cuisinière par l'association

Source officielle
CC

soc

613724c9cd580146774185cc

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X..., engagé en octobre 1988 par la Clinique de Saint-Orens et travaillant en dernier lieu comme cuisinier, a été licencié pour motif économique par lettre du 24 septembre 2001 après que son employeur

Source officielle
CC

soc

6137222ccd580146773fad2f

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

X..., engagé le 7 octobre 1988, en qualité de cuisinier, par Mme Y..., a conclu avec cette dernière un contrat de qualification, d'une durée d'un an, à compter du 1er novembre 1988 ; que l'employeur a

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310646_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

puis en qualité de chargée de gestion de cuisine entre août 2022 et juin 2023, soit pendant près de 10 mois, elle justifie d'une expérience de dix années dans le secteur de la restauration, être hébergée

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f62b

Cassation

22 septembre 1998

22 septembre 1998

espèces, il explique que ces fonds proviennent de son travail auprès de Gérald Z..., restaurant à l'enseigne "La Couscousserie" ; qu'il donne une description fidèle du restaurant et notamment de la cuisine

Source officielle
CC

civ3

61372473cd58014677415977

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

; que les fenêtres du premier étage ainsi créé ont des vues directes rapprochées sur la maison des époux Y..., à 1,60 mètre de la ligne divisoire ; qu'il existe une diminution de luminosité dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03459

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

la victime ; que cet élément conduisant à écarter le témoignage de Mme G... , que le témoignage de Mme Nora X..., indiquant la présence habituelle dans le véhicule de l'accusé d'un grand couteau de cuisine

Source officielle
CC

cr

6137262acd5801467742373e

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

.. un acompte de 819 francs tel que cela ressort du bon de commande du 14 novembre 1996 ; qu'Eric X..., vendeur, a vendu à Robert Z..., après démarchage par téléphone à sa résidence secondaire, une cuisine

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423875

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

pseudo-emploi de comptable ; qu'il n'a pu justifier d'aucun versement effectif de salaire à son oncle ; que dans ces conditions, il importe peu que des témoins aient vu Michel X... éplucher des légumes dans la cuisine

Source officielle
CC

cr

613725cacd58014677420877

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

depuis le 11 février 1993, avait vendu son fonds de commerce à la société Kismet dont il se disait directeur salarié ; qu'ils rencontraient une dizaine d'employés exerçant leur activité en salle et en cuisine

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741eff9

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

.)" ; "alors, d'une part, que le témoin Samba A..., aujourd'hui décédé, ayant déclaré dans le procès-verbal d'enquête, "n'avoir rien vu", étant "parti tout de suite de la cuisine" où se déroulait la

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740759c

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

X... a été engagé le 13 janvier 1994 par la société RGC Restauration en qualité de gérant de cuisine suivant contrat comportant une période d'essai de 3 mois, renouvelable une fois ; que le 2 juillet

Source officielle
CC

civ3

613723e1cd5801467740f62c

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

comme le constate par ailleurs l'arrêt ; et qu'une telle immixtion est encore corroborée par une attestation du carreleur régulièrement versée aux débats précisant que l'ajout d'une marche entre la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01252

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[N] était logé par son employeur dans un bâtiment de l'entreprise constitué d'une pièce principale d'environ 45 m2 avec un coin cuisine, douche et wc au premier étage du centre Autovision [Adresse 4],

Source officielle
TJ

Chambre 1 Contentieux

69d7ec01cdc6046d47ae230a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Fournir et poser un évier en attendant la cuisine.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300695

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

que le fait que cette cuisine soit équipée d'une plaque de cuisson vitrocéramique constitue une non-conformité contractuelle dont les vendeurs doivent répondre dès lors qu'il ressort du compromis de vente

Source officielle
CC

comm

61372343cd58014677407858

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

figurant dans l'avis du Conseil national de la consommation ne correspondait pas à la situation de tous les produits présentés comme "frais" aux consommateurs et qui, comme les compotes, impliquent une cuisson

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210234

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[A] était placé sur le côté droit du petit four pour ouvrir la porte afin de vérifier la cuisson du plat et que l'installation d'un four en partie basse dans un espace aussi réduit, au bout d

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007827794

Admin. suprême

25 mai 1994

25 mai 1994

attaquée, prise au vu d'un deuxième contrat avec un autre employeur ; Considérant que pour refuser à Mlle Amina X... l'autorisation de travail qu'elle sollicitait en vue d'exercer la profession de cuisinière

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65a0f8cc383a880008fd0988

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[R] avait pour fonctions : « Vous êtes embauché en qualité de cuisinier au niveau IV à l'échelon 1, vous bénéficiez du statut maîtrise.

Source officielle

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