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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 717 résultats pour « Didier PETIT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Ils se déroulent en petits groupes, les étudiants travaillant seuls ou en équipe.

LEGIARTI000031881328

—

référentiel d'emploi Le (la) stratifieur(se) multiprocédés en matériaux composites fabrique des pièces destinées à des secteurs professionnels tels que la construction de bateaux, véhicules, mobiliers urbains, éléments ferroviaires, à l'unité ou en petites

Article L424-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 54

Code de l'environnement

Il est interdit de détruire, d'enlever, de vendre, d'acheter et de transporter les portées ou petits de tous mammifères dont la chasse est autorisée, sous réserve des dispositions relatives aux animaux susceptibles d'occasionner des dégâts.

Article R436-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 45

Code de l'environnement

. - Les dimensions des mailles et l'espacement minimum des verges sont fixés ainsi qu'il suit : 1° Côté des mailles carrées ou losangiques, petit côté des mailles rectangulaires, quart du périmètre des mailles hexagonales, espacement des verges : a) Pour

Article R321-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Les travaux destinés exclusivement à l'embellissement des locaux et les travaux de petit entretien ne peuvent faire l'objet d'aucune aide de l'agence.

Article R336-35-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 75 > 36

Code de l'énergie

Lorsque la somme des quantités de produit théoriques pour les petits et grands consommateurs, calculées conformément à la méthode mentionnée à l'article R. 336-14 sur la base des consommations constatées par le gestionnaire du réseau public de transport

Article Annexe I

—

Androsace chamaejasme Androsace petit-jasmin. Androsace cylindrica Androsace cylindrique. Androsace helvetica Androsace de Suisse. Androsace pubescens Androsace pubescente.

LEGIARTI000028202750

—

Demi-sel Lait de vache Pâte homogène salée à 1,5 % environ. 40 30 Petit-suisse Lait de vache Pâte homogène.

Article 3

—

Désigne le Centre national de réception des véhicules (CNRV) comme service administratif chargé : -de gérer la délivrance des numéros de réceptions UE par type ou nationales par type de petites séries des véhicules (NKS) ou nationales par type (RPT) ;

Article Annexe I

—

nom français spécifique, correspondant à l'espèce, est reporté en caractères minuscules ; Le nom français générique, correspondant au genre, est reporté en caractères minuscules italiques ; Le nom français correspondant à la famille est reporté en petites

Article Annexe

—

. : : Moyenne et petite : : Par l'association des moyennes : : entreprise : 1 : et petites industries. : : Jeunes dirigeants : : Par le centre des jeunes : : d'entreprise : 1 : dirigeants d'entreprise. : : Salariés : : : : : C.G.T. :

Article 2

—

universitaire de technologie (DUT) spécialité carrières sociales ; - certificat d'aptitude aux fonctions de moniteur-éducateur (CAFME) ; - moniteur interarmées d'entraînement physique, militaire et sportif ; - certificat d'aptitude professionnelle (CAP) petite

LEGIARTI000037494779

—

HAUCOURT-MOULAINE 54261 HERSERANGE 54270 HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY

Article L144-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 05 > 60

Code de l'énergie

100-1, L. 100-2 et L. 100-4, la politique de recherche et d'innovation en matière d'énergie veille à : 1° Renforcer le financement public et privé de la recherche pour la transition énergétique, y compris en adoptant des mesures de soutien aux très petites

Article Annexe

—

Il (elle) commande des tampons et de la petite imprimerie sous-traités, ainsi que les fournitures utiles à l'exécution des commandes, les articles destinés à la vente.

Article Annexe I

—

d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande 3° Les certificats et brevets polyvalents sur les navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines sont les suivants : - brevet restreint d'aptitude à la conduite de petits

Article L3332-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 03

Code du travail

capital variable mentionnés au 1° de l'article L. 3332-15, soit des parts de fonds communs de placement d'entreprise dont l'actif est composé de valeurs mobilières admises aux négociations sur un marché réglementé ou sur un marché de croissance des petites

Article ANNEXE

—

d'intervention en froid commercial et climatisation réalise la sélection, l'installation, la mise en service et la maintenance d'équipements frigorifiques monopostes et d'équipements thermodynamiques de conception technologique élémentaire, tels que petites

Article ANNEXE I

—

carton 16 ha 67 a 20 ca Saint-Martin E2 84 Petit carton 03 ha 96 a 10 ca Saint-Martin E2 85 Petit carton 08 ha 26 a 40 ca Saint-Martin E2 86 Petit carton 00 ha 11 a 10 ca Saint-Martin E2 87 Petit carton

Article 11

—

où Lp delta 1 est le niveau de pression acoustique de la mesure de rang 1 ; Lp delta 0 est le niveau de pression acoustique auxiliaire pour simplifier le calcul (par exemple la plus petite valeur des Lp delta 1) ; g1 est la quantité auxiliaire

Page 42 · 1 717 résultats

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