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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101491

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Q..., Mme R..., Mme S..., décrivant la gaîté des époux le jour de la noce, ne contredisent pas les éléments fournis par Mmes Z..., T... et U... ; que l'état de grossesse de Mme X... n'est pas étayée par

Source officielle

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CE

Section

CETAT:CETATEXT000036739766

Admin. suprême

23 mars 2018

23 mars 2018

conclusions du rapport d'expertise, que l'infection contractée par Mme C...en janvier 2003, au cours de son séjour au CHI d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil, avait été causée par la régurgitation du liquide gastrique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2531947_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Si Mme B... établit souffrir d’une maladie gastrique l’empêchant de se déplacer à pied, elle joint à ses écritures, sans avoir fourni par ailleurs un inventaire détaillé, un très grand nombre de documents

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101364_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ce risque d'inhalation n'était pas faible, ce dont avait d'ailleurs conscience l'équipe médicale puisqu'il résulte du rapport de l'anesthésiste qu'une sonde gastrique avait été mise en œuvre dès 3 heures

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2203348_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

maçon salarié, il a subi en 2019 un accident de travail au niveau du poignet de la main gauche avec de graves séquelles, qu'il souffre d'une réaction dépressive secondaire, de lombalgies, de troubles gastriques

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2400406_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Si l’intéressée produit des prescriptions médicamenteuses relatives à des troubles gastriques, artériels, de l’arthrose et des maux de tête avant la date de sa demande d’asile, les éléments relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2300425_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Toutefois, si les deux pièces médicales les plus récentes versées au débat font état de l'intérêt de réaliser une fibroscopie gastrique et exposent les conditions de réalisation de cet examen, aucune précision

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX03086_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

B..., représenté par Me Gast, demande à la cour : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 18 novembre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC02115_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

A soutient que sa prise en charge en Espagne a été défectueuse et qu'il a développé d'importants problèmes gastriques.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2306462_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

En cinquième et dernier lieu, hormis l'évocation, vague et non étayée, à la barre du tribunal, de problèmes gastriques, le requérant ne fournit aucune précision quant à son état de santé.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300486

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Selon le premier de ces textes, les terres vaines et vagues ou gastes, landes, biens hermes ou vacans, garrigues, dont les communautés ne pourraient pas justifier avoir été anciennement en possession,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0305JUD004408410

Admin. suprême

5 mars 2013

5 mars 2013

    En février 2007, elle commença à se plaindre, entre autres, de problèmes gastriques et digestifs.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01140_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

commises dans la prise en charge de leur fille B : - du fait d'un diagnostic tardif de l'entérocolite ulcéro-nécrosante (ECUN) alors que l'équipe médicale aurait dû être alertée de l'intolérance gastrique

Source officielle
CA

Chambre 1 A

635cc3470d69e87f74e6bffd

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

La SAS [E], pour sa part, entend relever le caractère relatif de la nullité invoquée par la partie adverse, qui s'analyserait comme la détermination d'un critère d'ordre entre des créanciers gagistes ou

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1012DEC004344098

Admin. suprême

12 octobre 2000

12 octobre 2000

of what was at stake for the applicant in the litigation (see the Süßmann judgment, cited above, p. 1172-73, § 48; the Pammel and Probstmeier judgments, cited above, §§ 60 and 55, respectively; and Gast

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0906DEC002409809

Admin. suprême

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Germany , 16 September 1996, §   56, Reports of Judgments and Decisions 1996 ‑ IV; and Gast and Popp v. Germany , no.   29357/95, §   75, ECHR 2000 ‑ II).

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2203968_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

qui fait valoir que l'accès aux soins requis pour traiter la pathologie dont souffre Mme B serait impossible en Italie, que son état de santé actuel est susceptible d'être à l'origine d'un cancer gastrique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ab

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

avaient été sectionnés le tableau clinique présenté serait plutôt celui d'une débâcle diarrhéique et indique qu'une section des deux nerfs pneumogastriques ne provoque pas une paralysie non seulement gastrique

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00179_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Enfin, la requérante ne produit en appel aucun élément nouveau pour le traitement de ses troubles gastriques alors qu'il ressort des pièces du dossier que le traitement qui lui a été prescrit à base d'Oméoprazole

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110373_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Un cancer du système lymphatique, dit lymphome de Malt, lui a été diagnostiqué en mars 2014 au niveau pulmonaire, puis en octobre 2015 au niveau gastrique.

Source officielle