conseiller SOUPPE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert XE..., demeurant ..., 14°/ de Mme Mariette X..., épouse XE..., demeurant ..., 15°/ de M. Alain J..., 16°/ de Mme Monique C..., épouse J..., demeurant ensemble ..., 17°/ de M.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Mai 2012, devant : Madame ROBERT, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière.

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Décembre 2009, devant : Madame ROBERT, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame HAUGUEL, greffière présente à l'appel

HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 mai 1990 qui, pour contrefaçon, l'a condamné à 50 000 francs d'amende ainsi qu'à des réparations civiles, a ordonné

des causes, Monsieur GAUTHIER, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à

A..., demeurant à Créteil (Val-de-Marne), ..., pris en qualité de syndic de la liquidation de biens de l'entreprise Robart et compagnie, société anonyme, dont le siège social est à Paris (17e), ...,

, faisant fonction de Président Madame PAGE, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Robert avocat général, Mme Gautier greffier de chambre ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

Robert, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 14 mars 1989, qui, dans la procédure suivie sur leur plainte contre X du chef de coups mortels

(Maine-et-Loire), 3°/ La compagnie d'assurances LA CONCORDE, dont le siège est ... (9ème), 4°/ Monsieur Robert E..., demeurant ...

Robert N..., demeurant ..., 69740 Genas, 6°/ M. Claude F..., demeurant ..., 7°/ Mme Evelyne G..., demeurant ..., 8°/ M.

Robert X..., demeurant ..., 2 / de Mme Thérésilla A... Y..., demeurant ...

Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Marie-Jeanne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, en date du 22 septembre 1987, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Gaston B..., Patrick ROBERT

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT