Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_23TL00512_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A que l'intéressé est atteint d'une spondylarthrite ankylosante sévère, pour laquelle il a bénéficié d'une prise en charge médicale en Algérie et notamment de l'implantation d'une prothèse de hanche gauche
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01484_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B... pour moitié à une infection nosocomiale contractée à l’occasion de l’intervention du 7 mars 2016 et pour moitié à une malposition initiale de la prothèse de hanche.
Source officielleChambre 2
DTA_2103495_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C... présentait une mobilité complète de la hanche gauche, une sensibilité à la pression de la région trochantérienne et une douleur du moyen fessier lors de la mise en tension. Il a relevé que M.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008188450
4 février 2004
4 février 2004
Manh A... tendant au réexamen de la décision par laquelle le consul général de France à Hanoi (Vietnam) a refusé de délivrer à M. et Mme A... et à leurs enfants Z...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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9 avril 2025
9 avril 2025
Peu après la vente, Roosevelt, ayant présenté une boiterie prononcée après école, a été opéré de dysplasie en mars 2021 des membres antérieurs et en mai suivant de la hanche gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2301195_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
ont été marquées par une gêne douloureuse en flexion et un volumineux granulome ; - le 28 septembre 2016, une reprise totale de hanche droite a été réalisée au sein des Hospices civils de Lyon, intervention
Source officielle1ère chambre civile A
603390fa826bcd43c6faac6c
18 mai 2017
18 mai 2017
gauche, affirme que 'les séances de kinésithérapie de la hanche gauche et l'orthèse plantaire peuvent être considérés comme en rapport avec l'accident', et souligne l'opposition entre les avis des docteurs
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2201628_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Mme C fait valoir que le 16 mai 2017 elle a été prise en charge dans le service de chirurgie orthopédique de l'hôpital Ambroise Paré pour la pose d'une prothèse totale de hanche en raison d'une coxarthrose
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02714_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il est constant que l'accident dont Mme B a été victime lui a causé une fracture du col du fémur qui a nécessité la pose d'une prothèse totale de la hanche gauche.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03173_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 17 novembre 2016, il a été opéré afin de bénéficier d'une arthroplastie totale de la hanche gauche.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1805115_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Le 17 janvier 2013, Mme B, qui était alors âgée de 50 ans, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Cahors, destinée à la mise en place d'une prothèse de hanche droite, en raison d'une
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2402250_20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
pour réalisation d'une prothèse totale de hanche " () qu'il conviendra probablement de compléter le bilan par un scanner 3D et enfin que le chef de clinique auteur de ce compte rendu " souhaite avoir
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405153_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
De plus, le requérant soutient avoir une prothèse totale de hanche depuis 2002.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969d89ccdc6046d477bdfb7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le certificat médical initial du 3 mai 2021 fait état d'une 'contusion du dorsolombaire et de la hanche droite'.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68683eb44965b5d9df326c06
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les amplitudes de la hanche droite permettent une flexion de 90° une abduction de 20° une rotation interne très rapidement limitée à 15°. Il n’y a aucune extension de cette hanche.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2502034_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elle doit être regardée comme soutenant que : - elle a bénéficié de plusieurs cartes européennes de stationnement pour personnes handicapés ; - elle a une prothèse de hanche ; - elle souffre d’un
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500363_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B... souffre d’une poly arthralgies invalidantes des cervicales, du rachis et des deux épaules, d’une boiterie de la hanche gauche avec une fracture par enfoncement de la tête fémorale.
Source officielleMagistrat Marc
DTA_2306787_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Il soutient que : - à la suite d'un accident du travail, il a souffert d'une ostéonécrose aseptique bilatérale des têtes fémorales ; une prothèse totale lui a été posée à la hanche droite en 2014 et
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2204536_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Il soutient que : - les séquelles de son opération de la hanche l'empêchent de marcher normalement ; - il doit se faire véhiculer, ce qui limite ses efforts de déplacement ; - il a besoin de ladite
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2204113_20230214
14 février 2023
14 février 2023
juge des référés : 1°) de prescrire une mesure d'expertise aux fins d'apprécier la qualité de sa prise en charge médicale et l'étendue des préjudices qu'il a subis à la suite d'une opération de la hanche
Source officiellePage 42 sur 260