CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2cf

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

né le 12 Novembre 1959 à PARIS ... ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Monsieur Antoine

Source officielle

Page 42 sur 806

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01103

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Jean-Jacques Z..., contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0cddc25a97f0381f4b15

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Date de clôture de l'instruction : 23 Janvier 2014 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Septembre 2014 Date de mise à disposition : 14 Octobre 2014 Audience tenue par Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0d44c25a97f0381f4c91

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e0ec25a97f0381f51d3

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e61c25a97f0381f55c3

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9aca

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Jean-Jacques G..., demeurant Appt. 222, ... (Nord), 15 ) M. Francis J..., demeurant ... (Pas-de-Calais), 16 ) M. Pierre-Marie E..., demeurant ... à Mons-en-Baroeul (Nord), 17 ) M.

Source officielle
CC

civ2

60794bb69ba5988459c43adc

Cassation

5 octobre 1977

5 octobre 1977

JEAN-JACQUES QUI, SORTANT D'UNE COUR PRIVEE SITUEE SUR LA GAUCHE DE BLANCHARD, TOURNAIT SUR LA DROITE POUR EMPRUNTER UNE DIRECTION OPPOSEE A CELLE QUE SUIVAIT CELUI-CI; QUE MAILLE DONT LE VEHICULE

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007665422

Admin. suprême

28 novembre 1980

28 novembre 1980

JEAN-JACQUES X..., CES DERNIERS DEMEURANT ...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007758253

Admin. suprême

16 décembre 1988

16 décembre 1988

Jean-Jacques Z..., M. Jean-Philippe A... et M. Edmond X..., demeurant ...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007910079

Admin. suprême

21 octobre 1996

21 octobre 1996

Jean-Raymond B..., demeurant ... , M. Francis E..., demeurant ..., M. Alain J..., demeurant ..., M. Jean-Jacques F..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008193230

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

Jean-Jacques X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9149e

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SA AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège en cette qualité 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE assistée de Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f20b

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

C/ Me Jean Jacques Z...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007773817

Admin. suprême

19 novembre 1990

19 novembre 1990

Jean-Jacques Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007838811

Admin. suprême

5 avril 1993

5 avril 1993

Jean-Jacques X... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 90-55 du 15 janvier 1990 relative à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868577

Admin. suprême

29 avril 2009

29 avril 2009

Jean-Jacques A, annulé sa décision du 4 décembre 2006 le plaçant en disponibilité d'office ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de première instance présentée par M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024911119

Admin. suprême

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Jean-Jacques A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007634955

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Jean-Jacques X..., demeurant 13, Y...

Source officielle
CC

civ1

61372173cd580146773f3d84

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Jean-Jacques X...

Source officielle