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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d3559ba5988459c586b3
18 juin 1996
18 juin 1996
Y..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession, a vendu à la société Mat " la propriété de l'invention d'un procédé et d'un dispositif de séparation des matières en suspension et en solution
Source officielleciv1
6137240acd580146774117e3
5 février 2002
5 février 2002
Markt , 40 AB 2280 (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la société Occa-Mat, société à responsabilité
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a1c1cdc6046d4701dbbf
20 janvier 2025
20 janvier 2025
en 2018, puis 16 mats le 7 novembre 2024.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201308
24 juin 2010
24 juin 2010
suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 26 février 2009 et 30 avril 2009), que, sur des poursuites de saisie immobilière engagées par la société HSBC (la banque) à l'encontre de la SCI Mat
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2504495_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
La requête a été communiquée au tribunal administratif de Caen, au garde des Sceaux, ministre de la justice, à la commune de la Ferté-Macé qui n’ont pas produit d’observations.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003781_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Par arrêté du 10 juillet 2020, le recteur de l'académie de Rennes a affecté Mme B au lycée polyvalent Jean Macé à Lanester pour l'année scolaire 2020-2021.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400219_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A B et la SARL Math Vigile, représentés par la SELAS Adminis avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 179-2024 du directeur du Centre national des activités privées de sécurité
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdb941edf7a0772a5e50e1f
21 février 2019
21 février 2019
U... puis la société MAT POWER ont régulièrement et successivement interjeté appel. L'appel de Monsieur J...
Source officiellecomm
613723f8cd580146774108ad
5 mars 2002
5 mars 2002
siège est New Hall place, Liverpool (Angleterre) et ..., 4 / la Commercial union assurances, compagnie de droit étranger, dont le siège est 5, rue St Helen's, ...) et ..., 5 / la compagnie AGF MAT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69a5e8dbcdc6046d4748f71c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LA GLYCINE (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Jacques PATY REDRESSEMENT JUDICIAIRE : YEC'HED MAT LA GLYCINE (SARL).
Source officielleciv1
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12 juin 1990
12 juin 1990
bâtiment 15, agissant en qualité de représentant légal de sa fille mineure Karine, en cassation d'un jugement rendu le 15 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Montpellier, au profit de la société Maty
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2516608_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2415212_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
La requête présentée par la SARL Dim Mat se borne à soulever des moyens insuffisamment assortis de précisions pour en apprécier le bien-fondé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10970
24 novembre 2021
24 novembre 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 NOVEMBRE 2021 La société Matrex
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404018_20260217
17 février 2026
17 février 2026
, Margny-sur-Matz, Marquéglise, Mélicocq, Roye sur Matz, Thiescourt, Vandélicourt, Vignemont, et Villers-sur-Coudun pour la période comprise entre le 22 août 2024 et le 30 septembre 2024 ; de mettre
Source officielle3ème chambre A
627df8d90d41e0057d43e444
12 mai 2022
12 mai 2022
[W] était également dirigeant de la société [W], placée en liquidation judiciaire le 28 juin 2012 et de la société Matt Travaux, placée en redressement judiciaire le 8 janvier 2018 puis en liquidation
Source officielleChambre sociale
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3 avril 2024
3 avril 2024
Bati Mat 2B.
Source officielleChambre sociale
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28 avril 2023
28 avril 2023
[C] [D] a été embauché par la société Point Mat Master en qualité de directeur commercial des sociétés Point Mat Master et Point Mat Brico moyennant le paiement d'une rémunération mensuelle brute de 3
Source officielle2e chambre sociale
68f07da3bfd83326c7063805
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[Z] de sa demande de rappel de salaire, - débouté la SAS Mat Power de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné à la SAS Mat Power la remise à M.
Source officielleciv3
6137238fcd5801467740b5bd
31 octobre 2000
31 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Echec et Mat, société civile immobilière, dont le siège est
Source officiellePage 42 sur 2489