Charente, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats en Chambre du Conseil du 16/10/2025 PRESIDENT D'AUDIENCE : Yves ADOL JUGES : Christophe GATIGNOL et Gérard LE ROUX Assisté, lors des débats, par Magali

vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 08/01/2026 : PRESIDENT : Valéran HIEL JUGES : Gérard LE ROUX et Dominique MEZAC Assistés, lors des débats, par Magali

COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 29/01/2026 PRESIDENT D'AUDIENCE : Christophe GATIGNOL JUGES : Céline GENTY et Claude LE BOURNAULT GREFFIER : Assisté, lors des débats, par Magali

[D] [O] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Magali MANUOHALALO sur ses offres de droit. MOTIFS A titre liminaire, il convient de souligner que le fait que M.

Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 5 décembre 2022 et le 13 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Magali Traversini, demande au tribunal : 1°) de prescrire

#Magali Warbecq vastaan Ryanair Ltd.#Ennakkoratkaisupyyntö: Tribunal du travail de Charleroi - Belgia.

#Kazneni postupak protiv André Mazzoleni i Inter Surveillance Assistance SARL, s građanskopravnom odgovornošću, uz sudjelovanje Eric Guillaume i dr.

. # Giuseppe d'Urso, Adriana Ventadori e altri contro Ercole Marelli Elettromeccanica Generale SpA e altri. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Pretura di Milano - Italia. # Mantenimento dei diritti

#Giuseppe d'Urso, Adriana Ventadori and others v Ercole Marelli Elettromeccanica Generale SpA and others.#Reference for a preliminary ruling: Pretura di Milano - Italy.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 16 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe le 30 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me Magali Traversini, avocate au Barreau de Nice, demande au tribunal : * de constater

avoués à la Cour INTIMES Monsieur [W] [Y] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assisté de Me Magali

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 novembre 2010), que Mme X... a été engagée par la société Mahola

#Ispezioni veterinarie ante mortem presso i macelli - Validità - Ruolo dei veterinari ufficiali - Onorari a carico del gestore del macello.#Causa C-27/95.

RETRAITE EN VIGUEUR LE 1ER DECEMBRE 1960, NOTAMMENT SON ARTICLE L. 32 ; LA LOI N 60-682 DU 18 JUILLET 1960 ; L'ACCORD DE COOPERATION EN MATIERE DE DEFENSE ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LA FEDERATION DU MALI

la SARL Lucien Paris, société de vente volontaire, à restituer à Mme [L] [Y] épouse [C] diverses oeuvres confiées en vue de leur vente et invendues, parmi lesquelles une table en verre d'Arman dite 'Mali

tribunal administratif de Paris a rejeté leurs demandes tendant à l'annulation, d'une part, de la décision implicite du président de la Fédération Nationale de Natation refusant d'attribuer à Mlles Magali

SUSPENSIF EN DATE DU 24 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 24 JANVIER 2026 à 13h30 , Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Magali