cubes de boues et sédiments dans le Doubs", "ayant provoqué nécessairement la mort d'espèces de poissons vivant sous les pierres et celle de petits crustacés d'eau douce" et "une perturbation polluante néfaste

B... ne peut pas rapporter la preuve d'un fait négatif pris de ce que M.

2012, puis entre le 1er janvier 2007 et le 31 décembre 2009, en abaissant le seuil de dépistage de la maladie de Lyme, qualifiant faussement ces tests de positifs ou équivoques, alors qu'ils étaient négatifs

R..., la cour d'appel a retenu que la procédure d'accord collégial, en ce qu'elle emporte comme conséquence que l'avis négatif de la commission propre à l'enseignement catholique s'impose aux chefs d'établissement

du travail et les réactions du foetus ; qu'elle a, par ses négligences répétées et déterminantes, notamment en débranchant le monitoring et en n'appelant pas le médecin à temps malgré l'évolution négative

de la vente du fonds de commerce d'hôtel-restaurant, exercé dans les lieux par la société Hôtel Clara, avec résiliation du bail consenti par la société civile, et d'obtention d'un état hypothécaire négatif

Le 10 février 2019, la RIVP lui a répondu en contestant les sommes réclamées et en établissant un solde négatif de 210 956,45 euros.

(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1986 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de l'Entreprise NETI, dont le siège social est ...

d'une enquête administrative qui permettrait d'établir les liens existants entre la maladie et les conditions de travail imputables à sa maladie et la prive d'une mesure de protection contre l'impact néfaste

A trade union, to which two of its employees were affiliated, requested negotiations to conclude a collective agreement.

suite, en tout état de cause, pas obstacle à l'octroi du permis, nonobstant la circonstance qu'un bâtiment était déjà implanté sur ce terrain ; Considérant, par ailleurs, que le certificat d'urbanisme négatif

janvier 1987 et 10 novembre 1987 par lesquels le tribunal administratif de Nice a rejeté sa demande d'annulation de la décision du préfet du Var du 19 février 1985 lui délivrant un certificat d'urbanisme négatif

qu'il est apparu évident que les billes avaient été truquées, Pierre X... les a lui-même transportées au centre de radiologie de Marseille pour les faire examiner et que l'expertise s'est révélée négative

que cette preuve ne peut être nécessairement déduite d'autres attestations, émanant d'autres personnes, aucun élément probant ne permettant de les privilégier ; que notamment l'attestation d'un fait négatif

sociaux, même si une régularisation est intervenue ultérieurement par le débit de son compte courant ; qu'il convient, en effet, d'observer que ce débit, à un moment où la situation de la société était négative

trésorerie de 8050 KF ; qu'au surplus la société GFP avait reçu des plans de trésorerie les 25 novembre 1994 et 10 janvier 1995 faisant ressortir pour les fonds de commerce du groupe Ophélia des soldes négatifs

et pour les mineurs et adolescents " l'épanouissement sexuel par la méditation sensuelle qui conduit à l'orgasme cosmique " ; que ces termes sortis de leur contexte d'origine ont une répercussion négative

effectivement fragile puisque le commissaire aux comptes avait rapporté que la situation provisoire au 30 juin 1987 faisait apparaître une perte d'exploitation de 1 080 000 francs et une situation nette négative