Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Ateliers spécialisés dans la fabrication d'outillages pour les entreprises de transformation des matières plastiques et des alliages légers.

Article L122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

douze ans ; 6° De passer les contrats d'assurance ; 7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; 8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 9° D'accepter les dons et legs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

Insuffisance respiratoire légère : - Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30

Article L3211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 34

Code général des collectivités territoriales

n'excédant pas douze ans ; 7° D'accepter les indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance ; 8° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité ; 9° D'accepter les dons et legs

Article R4412-133

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 27

Code du travail

cas d'une démolition, les modalités de retrait préalable de l'amiante et des articles en contenant ou les justifications de l'absence de retrait conformément à l'article R. 4412-135 ; 19° Les mesures à fin de secours de personnes en cas de blessé léger

Article L4221-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 21

Code général des collectivités territoriales

n'excédant pas douze ans ; 6° D'accepter les indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance ; 7° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité ; 8° D'accepter les dons et legs

Article 6

—

Font exception : les cyclomoteurs, les motocyclettes, les tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes et les quadricycles légers et lourds à moteur. 1° Délivrance et retrait de l'autorisation

Article Annexe 4

—

Barèmes de l'épreuve d'exercices physiques TEST LÉGER FLAMINGO REDRESSEMENTS SUSPENSION Notes/20 Notes/20 Notes/20 Notes/20 Paliers H F Essais H F Nombre H F Temps (s) H F 0 0.00 0.00 0 20.00 20.00 0 0.00 0.00 0 0.00 0.00

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet, Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq

Article ANNEXE

—

45196 Mareau-aux-Prés. 45197 Marigny-les-Usages. 45200 Ménestreau-en-Villette. 45202 Messas. 45203 Meung-sur-loire. 45204 Mézières-lez-Cléry. 45224 Neuville-aux-Bois. 45226 Neuvy-en-Sullias. 45232 Olivet. 45234 Orléans

Article 49

—

Il peut acquérir des droits d'exploitation de documents audiovisuels et recevoir des legs et donations. IV.

Article L4331-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 10

Code général des collectivités territoriales

fonctionnement ; d) Les autres ressources provenant de l'Etat, de la Communauté européenne et celles provenant d'autres collectivités ; e) Le produit ou le revenu des biens appartenant à la région ; f) Les recettes pour services rendus ; g) Les dons et legs

Article 50

—

produits de leur aliénation, des dotations de l'Etat, des subventions et contributions d'administrations, d'organisations internationales et européennes, de collectivités territoriales et de tous organismes publics ou privés, ainsi que des emprunts, dons, legs

Article Annexe VII

—

CERTIFICAT DE CARROSSAGE (A FOURNIR EN DEUX EXEMPLAIRES POUR IMMATRICULATION) Situation du véhicule : - carrossage d'un véhicule usagé lourd ou léger (article 13 de l'arrêté du 19 juillet 1954).

Article L2333-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 07

Code général des collectivités territoriales

Lorsque l'arrêté de classement fait référence à des emplacements d'installations de camping, de caravanage ou d'hébergements légers, le nombre d'unités de capacité d'accueil de chaque établissement d'hébergement de plein air est égal au triple du nombre

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que

Article ANNEXE I 6

—

: 1,58 : : Endosulfan : : : (léger) .. : 1,62 : : Chlorofénizon : 1,64 : : HEOD .. : 1,95 : : Endrine ..

LEGIARTI000029688075

—

Pilote d'essais d'avions ou d'hélicoptères B (sans licence essais) (6) Sans objet Aucun Crédit pour les points 2 et 3 du FCL.820 d de l'annexe I Partie FCL du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 modifié Sans objet Pilote d'essais d'avions légers

LEGIARTI000039343506

—

SIÈGE RESSORT Cour d'appel de Paris Paris Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Nouméa, Orléans, Papeete, Paris, Reims, Rouen, Saint-Denis et Versailles, et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.

Article III

—

. - Métallurgie de l'aluminium et des autres métaux légers. 27. 4CD 2, 60 Fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie en graphite, carbone amorphe, de charbon artificiel à usage électrique. 31. 6DG 2, 60 Assemblage

Page 42 · 1 070 résultats

← Précédent Suivant →