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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b071
4 mars 2008
4 mars 2008
JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Patrick MONET, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 8o / Monsieur Jean Jackie Y..., né le 2 Mars 1937 à SAINT CHRISTOLY DE BLAYE
Source officielleExpropriations
615e0e38c25a97f0381f5390
16 décembre 2014
16 décembre 2014
des pièces nouvelles, qui ne peuvent être regardées comme des éléments de preuve produits au soutien d'une réponse apportée aux prétentions ou moyens adverses ; les pièces n° 12 à 31, déposées par les
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b16
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 3] Représentant : Me Géraldine HANNEDOUCHE de la SELARL DAVID ET HERON SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0031, substitué par Me Ségolène LE BLAYE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100765
1 juillet 2015
1 juillet 2015
d'origine, étant observé que sont rappelées sur les visuels querellés beaucoup d'appellations de vins de Bordeaux, telles que Sauternes, Barsac, Loupiac, Cadillac, Côtes de Bourg, Premières Côtes de Blaye
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2205542_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
lieu, par un arrêté du 30 août 2022 régulièrement publié au recueil des actes administratifs du lendemain, la préfète de la Gironde a donné délégation à Mme A C, sous-préfète de l'arrondissement de Blaye
Source officielle2° chambre
603374f458b5e8294a00b7eb
13 juin 2017
13 juin 2017
INTERVENANTE : SA LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Sébastien AVALLONE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant la SCP BEDEL DE BUZAREINGUE, BOILLOT, BLAZY
Source officielle4ème Chambre
696a012fcdc6046d4780047e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
de la SCP SCP ROBET- LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41654
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Carasse 33950 LEGE CAP FERRET représentée par Me Benoît BOUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant Monsieur [S] [K] né le 11 Mai 1990 à TOURS (37000) de nationalité Française 47 rue de Blaye
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0504DEC007161101
4 mai 2004
4 mai 2004
Il ne donne pas satisfaction (cf. pièces 2 & 3).
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02028_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle15e chambre
635237c78c924eadffcc4b08
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 4] Représentant : Me Géraldine HANNEDOUCHE de la SELARL DAVID ET HERON SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0031, substitué par Me Ségolène LE BLAYE
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b10
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 2] Représentant : Me Géraldine HANNEDOUCHE de la SELARL DAVID ET HERON SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0031, substitué par Me Ségolène LE BLAYE
Source officielle1ère Chambre
60321575acc8a94d38752cd5
24 avril 2018
24 avril 2018
[L] l'a démarchée sur son lieu de travail àl'hôpital de BLAYE au sein duquel elle exerce la profession de médecin anesthésiste.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da04
7 septembre 2010
7 septembre 2010
née le 07 Septembre 1941 à BLANZY LES FISMES (02160) ... 75013 PARIS Rep/ assistant : la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN (avoués à la Cour) Rep/ assistant : BBO (Cabinet d'avocats à PARIS) Madame
Source officielle15e chambre
635237c68c924eadffcc4b02
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 5] Représentant : Me Géraldine HANNEDOUCHE de la SELARL DAVID ET HERON SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0031, substitué par Me Ségolène LE BLAYE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206195_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’environnement ; - le code de procédure pénale ; - la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01227
24 juin 2014
24 juin 2014
Thierry DD..., domicilié ..., 81400 Blaye-les-Mines, 35°/ à M. Christian EE..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 36°/ à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
AEDRE ARCHITECTES Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAISc/Société SCCV GAMBETTA COUDOL
5fca312e7dcab99a5e31941d
26 novembre 2020
26 novembre 2020
IARD au titre du lot façades enduits, la SARL CHARPENTES TESSIER assurée auprès de la SA GENERALI IARD au titre du lot charpente couverture zinguerie, la SARL SERE au titre du lot électricité; la SARL BLAYE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03073_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b12
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Localité 5] Représentant : Me Géraldine HANNEDOUCHE de la SELARL DAVID ET HERON SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0031, substitué par Me Ségolène LE BLAYE
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