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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a67
4 avril 2023
4 avril 2023
poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] Chauray [Localité 1] Représentée par Me Jean CAMBRIEL de la SCP CAMBRIEL - DE MALAFOSSE - STREMOOUHOFF - GERBAUD
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007973218
24 novembre 1997
24 novembre 1997
Gérard Y..., demeurant ..., pour M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01148
20 novembre 2012
20 novembre 2012
numéros 9-0 à 9-8, produites aux débats par la société Gerland Provence, les avoirs qu'elle invoque n'ont pas été constitués sur les factures litigieuses, mais en application de six factures distinctes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001818_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchant de le réintégrer ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gérard Marchant la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be74
26 juin 2008
26 juin 2008
Monsieur Gérard X... sera donc débouté de cette demande.
Source officiellecr
61372641cd58014677424229
4 mai 2004
4 mai 2004
; qu'il s'en évince qu'Yvon X..., en procédant sans permis de construire à la construction litigieuse, a violé en connaissance de cause une prescription légale ; "et aux motifs adoptés que, des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
No 06/02882 AFFAIRE : Gérard X... C/ Nadine Y... ...
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6d8
27 mars 1995
27 mars 1995
Gérard, - B...
Source officiellecr
édure suiviec/Gérard X
6079a84c9ba5988459c4c705
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 30 janvier 1996 qui, dans la procédure suivie contre Gérard X..., définitivement condamné pour blessures involontaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f81a
4 juin 2012
4 juin 2012
Gérard est fondé sur de nombreuses fautes lourdes, - Déboute M. X... Gérard de ses demandes, fins et conclusions, - Déboute la société AUBERT de sa " demande de préjudice ", Condamne M. X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d6
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Gérard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87408
4 mai 2004
4 mai 2004
Gérard Z..., le 17 mai 2002 ; Vu les conclusions déposées pour Maître Geneviève X... le 13 septembre 2002 ; Vu l'ordonnance de clôture du 28 janvier 2004 ; * * * Attendu que M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007971702
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Gérard Y... demeurant au ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300864_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea39
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Gérard X...
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041509285
27 janvier 2020
27 janvier 2020
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des marchés publics ; - la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 ; - le décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 ; - l'arrêté du 21 décembre 1993 précisant les
Source officiellesoc
6079b1c29ba5988459c53344
18 février 2004
18 février 2004
Gérard AO..., 57 / de M. Bernard AQ..., 58 / de M. Philippe AT..., 59 / de M. Olivier De BX..., 60 / de M. Jean-Pierre BZ..., 61 / de M. Jean-François BA..., 62 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab1
13 décembre 2007
13 décembre 2007
APPELANT Monsieur Gérard X... né le 24 Août 1961 à TALENCE (33400), demeurant ...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a7ebcdc6046d47a491ad
4 mai 2026
4 mai 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur [G] POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f9a819cdc6046d47a494c1
4 mai 2026
4 mai 2026
Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur [T] POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON
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