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1 668 résultats pour « Pierre-olivier LEVI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

615e0daec25a97f0381f4ec4

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 26 Juin 2014 APPELANTE : SAS LES REGIES DE L'OPERA [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Olivia

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

6864c39b9b52144d0e716571

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le 05 Septembre 1949 à [Localité 10], demeurant [Adresse 1] Tous les deux représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés par Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d0

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Olivier X..., avocats associés, à l'effet d'assister le client dans la négociation et la rédaction de la documentation juridique relative à l'acquisition.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

62ce63989a20ce9fcf1268b3

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Aujourd'hui il se trouve une grande pièce, une chambre et une salle de bains avec WC.

Source officielle
CA

1ère Chambre

627df7810d41e0057d43e24a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Olivier LEVOIR - SELAS ELEXIA ASSOCIES LE : 12 MAI 2022 COUR

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fde6e502bb2804728e3df9b

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

En outre, par la suite, Olivier C... directeur général de Newrest Group Holding SL a adressé à M.

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CA

Chambre commerciale

693018430437ac0245bd69f4

Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant INTIMES : Madame [C] [X] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 11] [Adresse 11] [Adresse 11] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

3ème chambre

67908996a212a19f662df62e

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Parallèlement, le 30 juin 2022, la SAS Consort France a saisi le juge des référés d'une demande en main levée du séquestre et communication des pièces saisies.

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CA

ETRANGERS

63538802513cb5adff9436c3

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

] [B] né le 18 Avril 1995 à [Localité 4] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me CARDON Olivier

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58604ad0d5ee7d7e5db8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Or, elle affirme sans aucunes pièces justificatives qu'elle a entrepris des démarches en ce sens auprès de banques mais qu'aucune d'elles n'a accepté son dossier en raison de son âge.

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302533_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Elle fait valoir que : - les travaux portant sur la réalisation d'une extension de l'espace Guy Drut ont été réceptionnés le 24 mars 2022 avec mention de quelques réserves qui ont été levées ; - par

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad12d0c777d3ec8ebc9a9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ROUAULT, Me Olivier DEMANGE, Me Anne-laure DUMEAU, Maître Hélène ROBERT, Me Martine GONTARD, Me Sophie POULAIN, Maître Nicolas RANDRIAMARO Copie certifiée conforme à l’origninal à délivrée le Société

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TJ

REFERES 2ème Section

678805abc21c0e53e7906891

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RÉFÉRÉ 54G N° RG 24/01058 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y57Z 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me [Localité 15]-christine BALTAZAR la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL Me Olivia

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fca73b969fa036072701bf5

Appel

13 octobre 2020

13 octobre 2020

En revanche la pièce n° 3 étant en français, la demande est rejetée.

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TJ

Juge Libertés Détention

6686e3a5e74459e0c7ecf9d0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ORDONNANCE DU 04 Juillet 2024 A l’audience publique du 04 Juillet 2024, devant Nous, Marie PESSIS, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Olivier

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

66c431939b20f4eee56c0591

Appel

19 août 2024

19 août 2024

NIMES 16 août 2024 [T] [F] C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 19 AOUT 2024 Nous, Monsieur Olivier

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6965efa2cdc6046d471c0a41

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[X] [G] lors de l'audience RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Olivier Touchot, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6965f1abcdc6046d471c308a

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[Y] [E] né le 01 janvier 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne, se disant à l'audience être né le 27 mai 2002 RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Olivier Touchot,

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CA

Chambre 1-11 HO

6431061228558704f52e6849

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

APPELANTE Madame [R] [A] née le 28 Juin 1983 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier d'[Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Olivier

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CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

62f1f89d699dc905d4ce9819

Appel

3 août 2022

3 août 2022

Olivier DECLERCK, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Gilles GUTIERREZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président

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