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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jugement
JUFI:JUFITEXT000032209023
24 mai 2011
24 mai 2011
Etablissement public local d'enseignement - Collège Albert Samain - Roubaix (Nord). n° NPJ20110005.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032209016
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Etablissement public local d'enseignement - lycée professionnel Louis Loucheur - Roubaix (Nord). n° PIJ20110013.
Source officielleChambre 03 cab 06
69a217f7cdc6046d47f94076
3 avril 2025
3 avril 2025
De leur union sont issus quatre enfants : [H] [J], né le 1er juillet 2005 à ROUBAIX, majeur,[Q] [J], né le 27 novembre 2006 à ROUBAIX, majeur,[R] [J], née le 4 septembre 2012 à TOURCOING,[K] [J], né le
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
651fa546c601f083189916bd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 05/10/2023 N° de MINUTE : 23/331 N° RG 23/00237 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UWDC Jugement (N° 11-18-0001) rendu le 12 Juillet 2022 par la Juridiction de proximité de Roubaix
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500640_20250224
24 février 2025
24 février 2025
Le 18 janvier 2025, elle a été interpellée à l'occasion d'un contrôle d'identité opéré à la sortie de la bouche de métro Eurotéléport à Roubaix à 10h05.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210529
20 juin 2019
20 juin 2019
Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix-Tourcoing, de la SCP Célice,
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6163ca2c76640886b9a72687
17 juin 2010
17 juin 2010
qualité audit siège demeurant : [Adresse 1] Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE ROUBAIX
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163f88f52184c47dc90bb07
13 octobre 2009
13 octobre 2009
, par acte signifié à personne, non suivie de constitution d'avoué ; SUR CE Considérant que la SCI Paraboles de Roubaix (la SCI), dont la société ITS et la société [H] Participations détenaient
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201779
10 novembre 2011
10 novembre 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Peignot et Garreau, avocat aux Conseils, pour la caisse primaire d'assurance maladie des travailleurs salariés de Roubaix-Tourcoing Le moyen
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201103
3 juin 2010
3 juin 2010
qualité d'électricien de la société La Redoute (la société) depuis 1977, placé en arrêt de travail à compter du 4 juillet 2003, a adressé, le 18 juillet 2003, à la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2401599_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il a fait l’objet des retraits de points suivants : 3 points pour une infraction commise le 13 avril 2017 à 16 h 43 à Aclou, 3 points pour une infraction commise le 17 octobre 2017 à 13 h 00 à Roubaix,
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031800519
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Etablissement public local d'enseignement - lycée professionnel Louis Loucheur - Roubaix (Nord). n° NPJ20130032.
Source officiellecomm
61372145cd580146773f263f
26 juin 1990
26 juin 1990
Hubert X..., demeurant rue Josse Van Robais, Abbeville (Somme), pris en qualité de liquidateur judiciaire à la liquidation de Mme Y..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officiellesoc
613723c5cd5801467740df3d
26 septembre 2001
26 septembre 2001
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Patricia X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 juin 1999 par le conseil de prud'hommes de Roubaix
Source officielleciv1
607940bd9ba5988459c3db14
16 juin 1965
16 juin 1965
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., QUI ETAIT TRANSPORTEE DANS UN AUTOBUS DE LA SOCIETE ELECTRIQUE LILLE-ROUBAIX-TOURCOING, A ETE RENVERSEE
Source officiellecr
6079a8499ba5988459c4c6a2
23 mai 1984
23 mai 1984
A ETE POURSUIVI POUR AVOIR, LES 9 ET 26 AVRIL 1982, OMIS D'ACQUITTER LA TAXE DE STATIONNEMENT, FAIT PREVU ET REPRIME PAR L'ARRETE N° 72 / 1 DU MAIRE DE ROUBAIX EN DATE DU 4 JANVIER 1972 ET L'ARTICLE R.
Source officielleciv1
6137233dcd58014677407383
23 juin 1999
23 juin 1999
15 janvier 1998 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Montpellier, au profit : 1 / de la société Cofidis, société anonyme, dont le siège est service Surendettement, 59675 Roubaix
Source officielleJex
6789584c428384b762e62c16
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Portalis DBZS-W-B7I-Y2DZ EXPOSE DU LITIGE Par requête reçue au greffe le 26 septembre 2024, Madame [I] [U] a sollicité l’octroi d’un délai pour différer l’expulsion de son logement situé [Adresse 1] à Roubaix
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030866723
10 juillet 2015
10 juillet 2015
B...et à la SCP Fabiani, Luc-Thaler, Pinatel, avocat du centre hospitalier de Roubaix ; 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505208_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
B... demande au tribunal d’annuler la décision du 29 avril 2022 par laquelle le maire de Roubaix a procédé au retrait du permis de construire tacite n° 059512 21 00108.
Source officiellePage 42 sur 197
Robail, Florent
30/04/2026
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FINANCIERE ROBAILLE
12/02/2026
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ROBAIR
26/12/2025
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ANGHINOLFI, Fabio, Robain
23/11/2025
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ROBAIL, Yacine
05/08/2025
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