dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SAS [Adresse 1] Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 818 590 887 Représentée par : Maître Sandra

Sandro demande à la Cour de : - condamner Monsieur Eric X...à payer à Monsieur Sandra Y... la somme de 20 000 euros, à titre de dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par l'exécution de mauvaise

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

. # Sandro Forcheri și Marisa Marino, căsătorită Forcheri, împotriva Statului belgian şi Asbl Institut supérieur de sciences humaines appliquées - École ouvrière supérieure. # Cerere având ca obiect pronunțarea

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit février deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

P..., Sandra P..., Kelly H... et J...

Moyen produit aux pourvois n° R 14-21.115 et E 14-21.151, par la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat aux Conseils, pour la société Sandra.

DBYA-W-B7K-E35KU N° Minute : 26/258 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ENTRE Madame [R] [W] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [L] [X] [S] [C] [Adresse 1] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Sandra

TROUSSIER SANDRA C/ S.A.R.L.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX ────────── CONTENTIEUX DE LA RETENTION ADMINISTRATIVE ──── Annexe du palais de Justice de Meaux - [Adresse 1] Ordonnance statuant sur la contestation de l’arrêté de placement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

C/ Mme Sandra Y... épouse B... A. A/ E.

Attendu toutefois que Sandra X... justifie être titulaire d' un BTS d' assistant secrétaire trilingue ; que par attestation du 19 mars 2001 son employeur indique qu' elle est embauchée en tant que secrétaire

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX ────────── CONTENTIEUX DE LA RETENTION ADMINISTRATIVE ──── Annexe du palais de Justice de Meaux - [Adresse 1] Ordonnance statuant sur la contestation de l’arrêté de placement

Par acte de commissaire de justice du 17 avril 2025, Madame [U] [X] a assigné la société Sandra Bibas Holding devant le président du tribunal judiciaire de Paris, aux fins de voir notamment : - constater

MAS FLEURI prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sandra CORDERO, avocat au barreau de BEZIERS DEMANDEUR D'UNE PART ET

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dégradations du local dont elle empêche l’accès au bailleur et à ses artisans, - Condamner la EURL TROUSSIER SANDRA, aux dépens.