En leur absence, il convient de vérifier les indications fournies par l'examen de la végétation ou, le cas échéant pour les cas particuliers des sols, les résultats de l'expertise des conditions hydrogéomorphologiques.

Article L232-18-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 04

Code du sport

Les originaux du procès-verbal de visite et de l'inventaire sont, dès qu'ils ont été établis, adressés au juge qui a délivré l'ordonnance ; une copie de ces mêmes documents est remise à l'occupant des lieux ou à son représentant, ou en leur absence, adressée

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

(4) Reporter les informations sur les étiquettes, à défaut indiquer absence d'étiquette ; classification selon l'étiquetage normalisé : T+ : très toxique ; T : toxique ; Xn : nocif ; Xi : irritant ; O : comburant. 3.

Article Annexe I (suite)

—

À partir : - des contrats de travail ; - des temps de présence, des absences, des congés ; - des données de la paie, des paramètres et des données sociales ; - des taux d'appel ; Dans la production de l'information : - contrôle des informations ; -

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

La mise en place du salariat des accueillants familiaux par la loi du 5 mars 2007 a pour objet de faire bénéficier les accueillants familiaux des conditions protectrices du salariat et de garantir la continuité de l'accueil pendant les absences des accueillants

Article Annexe I (suite)

—

La présence du salarié - Les absences, les congés - La durée du travail Saisie des informations manuelle ou informatique en fonction des demandes des salariés et des états de présence.

Article Annexe Ia

—

Enfin, l'évolution des marchés et la multiplicité des produits qui relèvent pour certains, de produits de luxe et pour d'autres, d'objets d'art, nécessitent une sensibilisation aux courants artistiques historique et contemporain.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

-Les livraisons d'œuvres d'art ou d'objets de collection ou d'antiquité au sens du second alinéa du 1° du I de l'article 297 A, sauf lorsque la base d'imposition est déterminée dans les conditions prévues au même article 297 A ; J. – Les droits d'entrée

LEGIARTI000026118115

—

En lien avec la pratique et l'école du spectateur, les élèves abordent les différents styles de théâtre : le théâtre d'art, le théâtre de divertissement, le théâtre d'objets, etc.

Article III

—

caisses en fardeaux, caisses montées, de palettes. 20. 4ZF 6, 30 Fabrication d'emballages sur mesure, spéciaux en bois, d'articles de tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Absence de risques et autres facteurs de nuisance autogènes Les équipements de protection individuelle sont conçus et fabriqués de façon à ne pas engendrer de risques et autres facteurs de nuisance, dans les conditions prévisibles d'emploi. 1.2.1.1.

Article Annexe

—

de placage et de panneaux de bois. 16.22Z-Z Fabrication de parquets assemblés. 16.23Z-Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries. 16.24Z-A Fabrication de caisses et de palettes en bois. 16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets

Article Annexe

—

mobile à très haut débit (c'est-à-dire avec un débit moyen d'environ une dizaine de mégabits par seconde par utilisateur) sur tout le territoire métropolitain, et notamment sur les 70 % du territoire moins densément peuplés qui n'auraient pas, en leur absence

Article 46 bis

—

. § 2 - Appréciation de certaines conditions d'ouverture des droits Il appartient à l'instance paritaire de se prononcer sur les droits des intéressés, dans les cas suivants : a) Absence d'attestation de l'employeur pour apprécier si les conditions de

Article Annexe VIII

—

di-tert-butyle 110-05-4 (1) Peroxyde de dicumyle 80-43-3 (1) Peroxyde de di-(4-chlorobenzoyle) 94-17-7 (1) 1,3-bis (tert-butylperoxydiisopropyl) benzène 2212-81-9 (1) 2,5-bis (tert-butylperoxy)-2,5-diméthylhexane 78-63-7 (1) (1) Absence

Article L133-5-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code de la sécurité sociale

Le caractère fictif de la prestation peut être apprécié en se fondant notamment sur l'absence de production de pièces établissant sa réalité et sur les justifications avancées d'une telle absence ; 3° L'employeur, le salarié ou la personne mentionnée

Article L621-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 87

Code monétaire et financier

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

, les heures de chargement et de déchargement ; – les heures limites de mise à disposition du véhicule en vue du chargement et du déchargement ; – la nature très exacte de la marchandise, le poids brut de l'envoi, les marques, le nombre de colis, d'objets

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

besoin est, les heures de chargement et de déchargement ; e) Les heures limites de mise à disposition du véhicule en vue du chargement et du déchargement ; f) La nature de la marchandise, le poids brut de l'envoi, les marques, le nombre de colis, d'objets

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