Gestion de production, logistique, achats. Gestion des ressources humaines. Gestion de l'environnement. Gestion de patrimoine. Politiques publiques. Politiques comparées. Relations internationales. Science politique. Actuariat.

Article 1

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et nettoyage industriel (INHNI) I Expert en génie industriel, produits et services 200 5 ans CentraleSupélec I Manager de la chaîne logistique 200p 3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Manager des achats

Article 1

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IManager d'affaires option stratégie et négociation commerciale vente, ou stratégie et négociation commerciale achats à l'international ou stratégie et gestion-finance d'entreprise310 ansLycée polyvalent Gustave Flaubert-Institut supérieur de développement

Article 1

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II Responsable achats. 312p 5 ans Wesford Grenoble.

Article 298 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Code général des impôts

constituent le prolongement de l'activité agricole à l'exception de celles de ces opérations considérées comme entrant dans les usages habituels et normaux de l'agriculture. 2° (abrogé) 3° Pour leurs activités agricoles, les personnes qui effectuent des achats

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

ses propres affaires, son budget, ses biens CUISINE : préparer ses repas et les conditionner pour être servis MENAGE : effectuer l'ensemble des travaux ménagers TRANSPORT : prendre et/ ou commander un moyen de transport ACHATS

Article Annexe I

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de boulangerie - Fiches techniques de fabrication - Mercuriale, catalogues fournisseurs, sites et salons professionnels Autonomie, responsabilité : - Autonome et responsable en relation avec sa hiérarchie Résultats attendus - Adéquation des achats

Article Annexe I (suite)

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RÉSERVOIR ET CONDUITES DE CARBURANT 6.1.4.

Article Annexe

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Article 8 Propriétés physiques Les matériaux rétroréfléchissants doivent satisfaire aux essais de résistance aux agents atmosphériques, de résistance à la corrosion, de résistance aux carburants, de résistance à l'eau de nettoyage, de résistance thermique

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

l'instauration d'une égalité des conditions de concurrence pour un secteur du transport aérien durable (ReFuelEU Aviation) et au règlement (UE) 2023/1804 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

L'avantage résultant de la prise en charge par l'employeur des frais de carburant ou des frais exposés pour l'alimentation de véhicules électriques, hybrides rechargeables ou hydrogène engagés par les salariés dans les conditions prévues à l'article L

Article 1

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destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la naturalisation des oiseaux d'espèces non domestiques suivantes ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat

Article 2

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Toutefois, toute modification intervenue durant cette période, notamment arrachages, plantations, vente, achat, est notifiée aux services de l'Institut national de l'origine et de la qualité avant le 30 juin qui suit ladite modification.

LEGIARTI000049222414

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Gestion des achats et des approvisionnements. Gestion des organisations agricoles et agroalimentaires. Gestion des organisations de l'économie sociale et solidaire. Gestion des risques industriels et technologiques.

Article Annexe I

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sciences ; -Maîtrise d'informatique appliquée à la gestion des entreprises ; - doctorats, maîtrises, diplômes d'études approfondies, diplômes d'études supérieures spécialisées, dans les domaines des sciences de gestion (contrôle de gestion et gestion des achats

Article 1

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communication, de la presse et de l'audiovisuel (ISCPA) Lyon et Paris II Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II art-thérapeute 330 v 5 ans PROFAC II Responsable des achats

Article 1

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II Responsable du développement commercial industrie et services 312p 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) II Responsable commercial en affaires internationales 312p 5 ans La compagnie de formation-MBWAY II Responsable des achats

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Code monétaire et financier

garantie de l'Etat à l'appui des facilités de trésorerie accordées par les banques centrales conformément aux conditions de ces dernières ; 2° Une garantie de l'Etat pour des éléments de passif nouvellement émis ; 3° Un apport de fonds propres ou un achat

Article Annexe 4-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

visés au point 2 ; e) L'identité, l'adresse, les numéros de télécopieur et de téléphone, et l'adresse électronique des responsables compétents des principaux fournisseurs ainsi que la part que représente chacun de ces fournisseurs dans le total des achats

LEGIARTI000043273702

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L'achat d'un fonds de commerce et l'acquisition des actifs d'un établissement existant, y compris la reprise d'une exploitation agricole dans le cadre de l'installation, ne sont pas considérés comme un achat de matériel d'occasion ; 2° En ce qui concerne

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