AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2020264_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
cependant des pièces versées au dossier que, par un avenant du 2 novembre 2020, le GIE a apporté des modifications au contrat en précisant que l'intéressé se trouve placé dans une " position 2.3, coefficient
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020309_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés le 1er décembre 2020 et les 29 septembre et 15 novembre 2021, M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020316_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
B a vu son lieu de travail corrigé, d'autre part, qu'il a été classé " position 2.3 coefficient 150 ", et qu'enfin celui-ci n'apporte aucun élément de nature à établir que la CCIR aurait refusé de lui
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020326_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés le 1er décembre 2020 et les 29 septembre et 15 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Gatineau, demande au tribunal
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020327_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires en réplique, enregistrés le 1er décembre 2020 et les 29 septembre et 15 novembre 2021, M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2020362_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
soutient que l'article 1er du contrat proposé stipule qu'il occupera un poste de " responsable département/pôle H/F, rattaché à l'emploi " chef/responsable de service ", catégorie cadre, position 2.3, coefficient
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c2
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[P] a été embauché par la société Catesson suivant contrat de travail à durée indéterminée, du 19 avril 2004, en qualité de conducteur routier, groupe 7, coefficient 150 de la convention collective nationale
Source officielle5ème chambre sociale PH
6868b37c75a2d196dbc19199
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le salarié) a été engagé le 1er avril 2020 par la SASU MC Renovation (l'employeur) suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité de manoeuvre, niveau 1, position 1 et coefficient
Source officielleChambre Sociale
603411e17bedb901dae276db
7 février 2017
7 février 2017
[S] [H] a été engagé par la société Groupe Cayon à compter du 11 décembre 2003, en qualité de conducteur poids lourds coefficient 150 M à temps plein.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00473
28 mars 2018
28 mars 2018
X... a été engagé le 1er juin 1999, en qualité de conducteur routier par la société Aubry Silo, aux droits de laquelle vient la société Presta Silo ; que le 15 avril 2011, il a saisi la juridiction prud'homale
Source officielleChambre 4-2
6312eeca2e6a8e4f13ca60a5
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Elle a engagé Monsieur [H] [V] suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps plein en qualité d'ingénieur développeur confirmé, statut cadre, position 2.2, coefficient 150 à compter du 1er février
Source officielleChambre 4-3
6312eef42e6a8e4f13ca6151
22 juillet 2022
22 juillet 2022
[W] occupait les fonctions d'agent de sécurité, SSIAP 2, soit chef d'équipe des services de sécurité incendie, niveau 1, échelon 1, coefficient 150.
Source officielle15e chambre
635237c88c924eadffcc4b16
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 15e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2022 N° RG 20/01019 N° Portalis DBV3-V-B7E-T3N7 AFFAIRE : [A] [R]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00376
2 mars 2017
2 mars 2017
CASSATION ______________________ Audience publique du 2 mars 2017 Rejet Mme GUYOT, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 376 F-D Pourvoi n° Y 15
Source officielle5ème chambre sociale PH
63d0d61881a7b805de12b650
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[H] [K] a été embauché la société Korcz Marcellin Services (KMS) en qualité de conducteur poids lourd, groupe 7 coefficient 150 M de la convention collective nationale des transports routiers et activités
Source officielle19e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043aff
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[D] [K] [O] a été engagé par la société Eurotravaux suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 22 septembre 2015 en qualité d'ouvrier polyvalent, statut ouvrier, niveau 1, coefficient
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67372
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [K] a été engagé par la société Transports Larchevêque le 10 mai 2011 en qualité de conducteur de véhicules de plus de 19 tonnes, coefficient 150, groupe 7.
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da5e
9 avril 2025
9 avril 2025
Monsieur [H] [K] a été recruté le 1er décembre 1992 en qualité d'ouvrier d'exécution, niveau 1, position 1 coefficient 150.
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bda8eda960fba78b2cf
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] [O] a été engagé par la société Ozone Eco dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité d'ouvrier polyvalent et d'exécution, niveau 1, coefficient 150 de la convention collective
Source officielleChambre Sociale
653b59d6502b828318c4e6a1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
a été renouvelé pour une durée d'un an, puis à compter du 1er janvier 2018 dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, ce en qualité de gestionnaire d'activité niveau II échelon 2 coefficient
Source officiellePage 42 sur 485